voyez ÉLEGANT.
INELÉGANT
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REBELLION
REBELLIONLes ordonnances mettent ce crime au nombre des cas royaux.
Il se commet principalement lorsque l'on outrage et excède les magistrats et autres officiers de judicature, et les huissiers et sergens exerçant quelque acte de justice ; dans ce cas la rebellion est punie de mort sans espérance d'aucune grâce. Telle est la disposition de l'ordonnance de Moulins, art. 34, et de celle de Blais, art. 190, renouvellée par l'art. 4. du tit. 16 de l'ordonnance de 1670 ; et s'il arrive que le coupable soit tué en faisant rébellion à force ouverte, le procès doit être fait à son cadavre ou à sa mémoire, suivant l'art. 1. du tit. 22 de l'ordonnance de 1670.
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