CONCLURE

v. act. et neut. a plusieurs acceptions : quelquefois il est synonyme à terminer, et l'on dit terminer et conclure une affaire ; il signifie quelquefois tirer une conséquence des propositions qu'on a avancées. En Jurisprudence, c'est prendre des conclusions dans une cause, instance, ou procès. Voyez ci-après CONCLUSIONS.

Conclure en procès par écrit, ou conclure un procès, c'est passer, c'est-à-dire signer un appointement appelé appointement de conclusion sur l'appel d'une sentence rendue en procès par écrit : cet appointement porte que le procès par écrit d'entre tel et tel est reçu et conclu pour juger en la manière accoutumée, et que les parties sont appointées à fournir griefs, réponses, faire productions nouvelles, et icelles contredire s'il y échet, et sauf à faire collation. Cette dernière clause vient de ce qu'anciennement, lorsque les parties mettaient au greffe leur production principale, avant de conclure le procès, le greffier la collationnait pour voir si elle était complete ; ce qui ne se fait plus présentement.


Lire la suite : CONCLURE


OUBLIE, (Jurisprudence) droit d'oublie, redevance seigneuriale qui consistait autrefois en une certaine quantité de pains ronds et plats. On donna aussi le nom d'oublie à toute rédevance en général, soit en grain, volaille, ou autre chose. Voyez ci-devant OBLIAGE. (A)