La recherche de billet est requis donne les 9 résultats suivants...
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BILLEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BILLE
à cet effet : 2°. que l'écriture en soit reconnue par la partie qui l'a faite, ou vérifiée par experts ; à l'exception des billets de change pour lesquels il n'est besoin ni de reconnaissance ni de contrôle. Voyez CHANGE. On appelle aussi billets,...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DENIS_DIDEROT_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DROIT
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AVALhttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/AVAL
met sur une lettre de change ou sur une promesse d'en fournir quelqu'une ; sur des ordres ou sur des acceptations ; sur des billets de change ou autres billets, et sur tous autres actes de semblable espèce, qui se font entre marchands et négociants ;...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_LOUIS_JACQUES_GOUSSIER_D_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_COMMERCE
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BANChttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/BANC
la république, que tous payements pour marchandises en gros et de lettres de change ne se pourront faire qu'in banco ou en billets de banque ; et que tous débiteurs et créanciers seront obligés, les uns de porter leur argent à la banque, les autres d'y...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_EDME_FRAN_OIS_MALLET_G_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_COMMERCE
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BEZAhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/mythologie/BEZA
divinité adorée à Abyde, à l'extremité de la Thébaïde. Ses oracles se consultaient par des billets cachetés. On porta à l'empereur Constance quelques-uns de ces billets, qui occasionnèrent des perquisitions très-rigoureuses, et l'emprisonnement de...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DENIS_DIDEROT_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_MYTHOLOGIE
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BIENShttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/BIENS
: ainsi la faculté de reméré est une action immobiliaire, parce qu'elle tend à l'acquisition d'un immeuble ; au lieu qu'un billet ou une obligation est réputée meuble, parce qu'elle a pour objet une somme de deniers qui est mobiliaire. 2°. Les biens se...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_AUTEUR_ANONYME
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JURISPRUDENCE
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ALÉSÉhttps://encyclo.eu/index.php/science/hydraulique/ALÉSÉ
alésés. Il porte d'argent à la fasce alésée de gueules. L'Aubespine, d'azur au sautoir alésé d'or, accompagné de quatre billettes de même. (V) ALÉSÉ
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_MARC_ANTOINE_EIDOUS_V_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_HYDRAULIQUE
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ACTEShttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/ACTES
actes privés, sont ceux qui se passent de particulier à particulier, sans le ministère d'Officiers publics, tels que les billets, quittances, baux, ou tous autres faits sous simple signature privée. Acte d'appel, est celui par lequel une partie qui se...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_FRAN_OIS_VINCENT_TOUSSAINT_H_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_
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CAPSEhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CAPSE
f. espèce de chausse de velours mi-partie, dans laquelle on met les billets le jour de l'élection des prevôt des marchands et échevins.
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_AUTEUR_ANONYME
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_
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Ahttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/a
règle, et aider à décider les doutes par analogie et par imitation. On dit donc : APRES UN NOM SUBSTANTIF. Air à chanter. Billet à ordre, c'est-à-dire, payable à ordre. Chaise à deux. Doute à éclaircir. Entreprise à exécuter. Femme à la hotte ? (au...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_C_SAR_CHESNEAU_DUMARSAIS_F_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_GRAMMAIRE