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  1. CANONhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CANON

    S. m. ce terme a dans notre langue une infinité d'acceptions différentes, qui n'ont presqu'aucun rapport les unes avec les autres. Il désigne un catalogue, une décision, une arme, et plusieurs instruments mécaniques de différentes sortes. * CANON, en...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_ANTOINE_JOSEPH_DEZALLIER_D_ARGENVILLE_K_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_
  2. CODEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CODE

    S. m. (Jurisprudence) signifie en général recueil de droit ; mais on donne ce nom à plusieurs sortes de recueils fort différents les uns des autres. Les premiers auxquels on a donné ce nom sont des compilations des lois romaines, telles que les codes...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_AUTEUR_ANONYME
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JURISPRUDENCE
  3. CIVILhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CIVIL

    (Jurisprudence) ce terme a différentes significations : il est ordinairement joint à quelque autre. Par exemple, on dit société civile. Voyez au mot SOCIETE. On a d'abord appelé droit civil, le droit particulier de chaque nation ou ville, quasi jus...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_ANTOINE_GASPARD_BOUCHER_D_ARGIS_A_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JURISPRUDENCE
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