AKONDhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-moderne/AKOND

28 juin 1751 (Histoire moderne) terme de relations, officier de justice en Perse qui juge des causes des veuves et des orphelins, des contrats et autres affaires civiles. Il est le grand maître de l'école de Droit, et c'est lui qui en fait leçon aux officiers...

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CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC

1 janvier 1752 d'eux la fonction de secrétaires et greffiers. Il y avait outre cela d'autres notaires destinés seulement à recevoir les contrats, et dont l'office était différent de celui des clercs-notaires des juges. Cette distinction se trouve bien établie dans une...

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AGENShttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/AGENS

28 juin 1751 la valeur en lettres de change ou autres effets. Dans la négociation du papier qui perd beaucoup, comme par exemple, des contrats sur l'hôtel de ville, etc. dont l'acheteur ne paye pas la moitié de la somme totale portée dans le contrat à cause de la...

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ACHAThttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/ACHAT

28 juin 1751 S. m. (Commerce) C'est l'acquisition d'une chose moyennant le payement de sa valeur. Achat se prend aussi pour la chose achetée. Vente est le contraire d'achat ; et acheteur est opposé à vendeur. On appelle livre d'achat, un livre particulier dont les...

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CHIENhttps://encyclo.eu/index.php/histoire-naturelle/zoologie/CHIEN

1 janvier 1752 canis, s. m. (Histoire naturelle, Zoologie) animal quadrupede, le plus familier de tous les animaux domestiques ; aussi a-t-on donné son nom à un genre d'animaux ; genus caninum. On a compris dans ce genre le loup, le renard, la civette, le blaireau, la...

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ACTEShttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/ACTES

28 juin 1751 ou de juridiction contentieuse. Les actes de juridiction volontaire, qu'on appelle aussi actes authentiques, sont tous les contrats, obligations, transactions, ou décharges, passés par-devant Notaires. Les actes de juridiction contentieuse sont tous...

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COHUEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/COHUE

1 janvier 1752 les causes et procès. Il est aussi parlé de la halle et cohue de Quintin en Bretagne, en laquelle se font les bannies et contrats, livre III. du recueil des arrêts de Bretagne. Voyez ci-devant COHUAGE. (A)

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BAGUEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne-moderne/BAGUE

1 janvier 1752 S. f. (Histoire ancienne et moderne) c'est un petit ornement circulaire d'or, d'argent, et de quelques autres matières, qu'on porte à un des doigts. L'usage ne parait pas en avoir été fort commun en Grèce du temps d'Homère. Ce poète, qui a mis en œuvre...

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BAILhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BAIL

1 janvier 1752 S. m. terme de Droit, est une convention par laquelle on transfère à quelqu'un la jouissance ou l'usage d'un héritage, d'une maison, ou autre sorte de bien, ordinairement pour un temps déterminé, moyennant une rente payable à certains temps de l'année...

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