La recherche de droit est requis, et civil est requis donne les 18 résultats suivants...
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CIVILhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CIVIL
il est ordinairement joint à quelque autre. Par exemple, on dit société civile. Voyez au mot SOCIETE. On a d'abord appelé droit civil, le droit particulier de chaque nation ou ville, quasi jus proprium ipsius civitatis, pour le distinguer du droit...
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- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_ANTOINE_GASPARD_BOUCHER_D_ARGIS_A_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JURISPRUDENCE
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Droit civilhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit-civil
- Type: Catégorie
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CITÉhttps://encyclo.eu/index.php/morale/politique/CITÉ
S. f. (Politique) est la première des grandes sociétés de plusieurs familles, où les actes de la volonté et l'usage des forces sont résignés à une personne physique ou à un être moral, pour la sûreté, la tranquillité intérieure et extérieure, et tous...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_ANTOINE_GASPARD_BOUCHER_D_ARGIS_A_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_POLITIQUE
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DISCOURS PRÉLIMINAIREhttps://encyclo.eu/index.php/discours-preliminaire/discours-preliminaire
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JEAN_LE_ROND_D_ALEMBERT_O_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_INTRODUCTION
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Les êtres physiques agissent sur les sens. Les impressions de ces êtres en excitent les perceptions dans l'entendement. L’entendement ne s’occupe de ses perceptions que de trois façons, selon ses trois facultés principales : la mémoire, la raison,...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DENIS_DIDEROT_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_INTRODUCTION
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Droit naturel & civilhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit-naturel-civil
- Type: Catégorie
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ARCHEhttps://encyclo.eu/index.php/beaux-arts/architecture/ARCHE
au juge dont est appel. Les avocats qui plaident ou qui peuvent plaider à la cour des arches, doivent être docteurs en droit civil dans quelqu'une des universités d'Angleterre. (H) ARCHE
- Type: Article
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- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_ARCHITECTURE
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BIENShttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/BIENS
termes de Jurisprudence, et surtout dans le Droit civil, sont toutes sortes d'effets, richesses, terres, possessions, etc. Voyez EFFET. 1°. Il y a deux sortes de biens ; les meubles, et les immeubles. Voyez MEUBLE et IMMEUBLE. Les droits incorporels qui...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_AUTEUR_ANONYME
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JURISPRUDENCE
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AMEhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/AME
S. f. Ord. encycl. Entend. Rais. Philos. ou Science des Esprits, de Dieu, des Anges, de l'Ame. On entend par âme un principe doué de connaissance et de sentiment. Il se présente ici plusieurs questions à discuter : 1°. quelle est son origine : 2°....
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DENIS_DIDEROT_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_
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AMOURhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/AMOUR
il entre ordinairement beaucoup de sympathie dans l'amour, c'est-à-dire une inclination dont les sens forment le nœud : mais quoiqu'ils en forment le nœud, ils n'en sont pas toujours l'intérêt principal ; il n'est pas impossible qu'il y ait un amour...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_CLAUDE_YVON_X_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_
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COMTEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/COMTE
S. m. (Histoire ancienne) les uns font remonter ce titre jusqu'au temps d'Auguste ; d'autres jusqu'au temps d'Adrien. Les premiers prétendent qu'Auguste prit plusieurs sénateurs pour l'accompagner dans ses voyages, et lui servir de conseil dans la...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_ANTOINE_GASPARD_BOUCHER_D_ARGIS_A_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_HISTOIRE_ANCIENNE
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ACHAThttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/ACHAT
; car il ne saurait y avoir d'achat sans vente, ni de vente sans achat. C'est pourquoi ce contrat est appelé dans le Droit civil, d'un même nom, emptio-venditio. Ce qu'on dit proverbialement qu'achat passe louage, signifie que le nouvel acquéreur d'une...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_FRAN_OIS_VINCENT_TOUSSAINT_H_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_COMMERCE
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CODEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CODE
S. m. (Jurisprudence) signifie en général recueil de droit ; mais on donne ce nom à plusieurs sortes de recueils fort différents les uns des autres. Les premiers auxquels on a donné ce nom sont des compilations des lois romaines, telles que les codes...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_AUTEUR_ANONYME
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JURISPRUDENCE
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AGEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/mythologie/age
(Mythologie) Les poètes ont distribué le temps qui suivit la formation de l'homme en quatre âges. L'âge d'or, sous le règne de Saturne au ciel, et sous celui de l'innocence et de la justice en terre. La terre produisait alors sans culture, et des...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_ANTOINE_JOSEPH_DEZALLIER_D_ARGENVILLE_K_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_MYTHOLOGIE
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CELTEhttps://encyclo.eu/index.php/science/philosophie/CELTE
(Philosophie des). Sous ce nom il faut comprendre non-seulement les philosophes Gaulois, mais encore tous ceux qui ont anciennement fleuri en Europe, soit dans les îles Britanniques, soit parmi les Germains et les Iberes, soit dans l'Italie. Burnet,...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_CLAUDE_YVON_X_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_PHILOSOPHIE
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APPELhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/APPEL
en terme de Droit, est un acte judiciaire par lequel une cause jugée par un tribunal inférieur est portée à un supérieur ; ou le recours à un juge supérieur pour réparer les griefs qui résultent d'une sentence qu'un juge inférieur a prononcée. Voyez...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_AUTEUR_ANONYME
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DROIT
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AKONDhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-moderne/AKOND
S. m. (Histoire moderne) terme de relations, officier de justice en Perse qui juge des causes des veuves et des orphelins, des contrats et autres affaires civiles. Il est le grand maître de l'école de Droit, et c'est lui qui en fait leçon aux officiers...
- Type: Article
- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_EDME_FRAN_OIS_MALLET_G_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_HISTOIRE_MODERNE
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BIhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/BI
ou BILL, terme de Droit usité en Angleterre, qui signifie la déclaration par écrit d'un grief ou préjudice que le complaignant a souffert de la partie qu'il dénonce, ou la dénonciation d'un délit commis envers lui, par contravention à quelque loi ou...
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- Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_FRAN_OIS_VINCENT_TOUSSAINT_H_
- Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_