FELON

S. m. (Jurisprudence) signifie en général traitre, cruel, et inhumain. En matière féodale, il se dit du vassal qui a offensé grievement son seigneur, ou qui a été déloyal envers lui. Le seigneur peut aussi être felon envers son vassal, lorsqu'il commet contre lui quelque forfait et déloyauté notable. Voyez ci-après FELONIE. (A)

ESPONCE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) signifie le déguerpissement que le détenteur fait d'un héritage chargé de cens, rente, ou autre devoir, pour en être déchargé à l'avenir. Ce terme est usité dans les coutumes d'Anjou et Maine, Tours, Lodunais et Poitou. Le terme de quittance est quelquefois joint à celui d'esponce comme synonyme, non pas qu'esponce signifie une quittance proprement dite, mais pour dire que par l'esponce le détenteur quitte et abandonne l'héritage. (A)

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