CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC

1 janvier 1752 de Charles VI. du dernier Février 1388, recueil des ordonnances de la troisième race, tome VII. pag. 228. Voyez Clercs-greffiers. Clercs des arrêts ; c'est le nom qu'on donnait anciennement au greffier du parlement. Il est ainsi appelé dans un édit pour...

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CHEFhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHEF

1 janvier 1752 S. m. c'est proprement la partie de la tête qui serait coupée par un plan horizontal qui passerait au-dessus des sourcils. C'est dans l'homme la plus élevée ; aussi le chef a-t-il différentes acceptions figurées, relatives à la forme de cette partie, à...

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ARCHEhttps://encyclo.eu/index.php/beaux-arts/architecture/ARCHE

28 juin 1751 de sainte Marie, où elle se tenait ordinairement. Les officiers de cette cour sont le juge, le secrétaire de synode, les greffiers, les avocats, les procureurs ou députés de l'assemblée du clergé, etc. Le juge de la cour des arches est appelé le doyen...

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ACTEShttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/ACTES

28 juin 1751 S. m. pl. se dit quelquefois en matière de Sciences, des mémoires ou journaux faits par une société de gens de lettres. On appelle les actes de la société royale de Londres, transactions ; ceux de l'académie royale des sciences de Paris, mémoires ; ceux...

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CIVILhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CIVIL

1 janvier 1752 (Jurisprudence) ce terme a différentes significations : il est ordinairement joint à quelque autre. Par exemple, on dit société civile. Voyez au mot SOCIETE. On a d'abord appelé droit civil, le droit particulier de chaque nation ou ville, quasi jus...

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