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La recherche de impositions est requis donne les 3 résultats suivants...

  1. AIDEhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/AIDE

    au prince dans des besoins pressants, et sans tirer à conséquence pour la suite. Mais enfin elles ont été converties en impositions obligatoires et perpétuelles. On croit que ces aides furent établies sous le règne de Charles V. vers l'an 1270, et...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JACQUES_FRAN_OIS_BLONDEL_P_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_
  2. BANChttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/BANC

    : elle répond du capital, et c'est pour elle en toute occasion une ressource sure qui la dispense d'avoir recours à des impositions extraordinaires, même dans les plus pressantes nécessités. Le bon ordre qui règne dans l'administration du banco, prouve...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_EDME_FRAN_OIS_MALLET_G_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_COMMERCE
  3. CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC

    et leur cours ; sur les appels des sentences rendues par les maîtres des rues ; sur les matières des gabelles, taxes, impositions, et autres semblables objets d'intérêt. Par-là on voit que ces charges, sous le simple nom de clercs, ne laissent pas...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_AUTEUR_ANONYME
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JURISPRUDENCE
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