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  1. BARREhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/BARRE

    S. f. ce terme pris grammaticalement a plusieurs acceptions différentes, entre lesquelles les deux suivantes sont les plus générales. Il se prend ou pour un morceau de bois, de fer, ou d'autre matière, rond, carré, ou à pans, dont la largeur et...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DENIS_DIDEROT_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_

  2. APPELhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/APPEL

    en terme de Droit, est un acte judiciaire par lequel une cause jugée par un tribunal inférieur est portée à un supérieur ; ou le recours à un juge supérieur pour réparer les griefs qui résultent d'une sentence qu'un juge inférieur a prononcée. Voyez...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_AUTEUR_ANONYME
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DROIT
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