EMBLAVES

S. f. pl. (Jurisprudence) terme usité dans plusieurs coutumes pour exprimer les terres ensemencées en blé. On distingue quelquefois les emblaves ou terres emblavées des terres simplement ensemencées. Les emblaves ou terres emblavées sont dans quelques coutumes les terres où le blé est déjà levé ; c'est en ce sens qu'il en est parlé dans l'article 59 de la coutume de Paris. Les terres ensemencées sont celles où le blé est semé, mais n'est pas encore levé. Dans l'usage on confond souvent les emblaves avec les terres ensemencées. (A)

RESCINDANT

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) est le moyen qui sert à rescinder un acte ou un jugement.

Quelquefois par le terme de rescindant, on entend la cause sur le point de forme comme le rescisoire est la cause sur le fonds.



Dans les requêtes civiles, il faut juger le rescindant avant le rescisoire. Voyez REQUETE CIVILE. (A)




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