La recherche de signature est requis donne les 6 résultats suivants...
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BULLEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/BULLE
S. f. (Histoire ancienne) petite boule concave d'or, d'argent, ou d'autres métaux, que les enfants des Romains portaient au cou : on la donnait aux enfants de qualité en même temps que la robe prétexte ou bordée de pourpre, et ils ne la quittaient qu'en...
- Type: Article
- Auteur: Jean le Rond d'Alembert (O)
- Paramètres: Histoire ancienne
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BILLEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BILLE
(Droit) est une promesse ou obligation sous signature privée, par laquelle on s'engage à faire ou payer quelque chose. Il faut pour en demander le payement en justice : 1°. qu'il soit contrôlé par un commis établi à cet effet : 2°. que l'écriture en...
- Type: Article
- Auteur: Denis Diderot (*)
- Paramètres: Droit
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COPIEhttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/COPIE
S. f. (Grammaire) C'est un double d'un écrit, d'un ouvrage, d'un tableau, etc. Une copie pour être bonne, en qualité pure et simple de copie, doit avoir et les beautés et les défauts de l'original, si c'est un tableau. Voyez COPIE (Peinture) Elle doit...
- Type: Article
- Auteur: Denis Diderot (*)
- Paramètres: Grammaire
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ACTEShttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/ACTES
S. m. pl. se dit quelquefois en matière de Sciences, des mémoires ou journaux faits par une société de gens de lettres. On appelle les actes de la société royale de Londres, transactions ; ceux de l'académie royale des sciences de Paris, mémoires ; ceux...
- Type: Article
- Auteur: François-Vincent Toussaint (H)
- Paramètres: Non classifié
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AVALhttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/AVAL
(Commerce) c'est une souscription qu'on met sur une lettre de change ou sur une promesse d'en fournir quelqu'une ; sur des ordres ou sur des acceptations ; sur des billets de change ou autres billets, et sur tous autres actes de semblable espèce, qui se...
- Type: Article
- Auteur: Louis-Jacques Goussier (D)
- Paramètres: Commerce
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BAILhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BAIL
S. m. terme de Droit, est une convention par laquelle on transfère à quelqu'un la jouissance ou l'usage d'un héritage, d'une maison, ou autre sorte de bien, ordinairement pour un temps déterminé, moyennant une rente payable à certains temps de l'année...
- Type: Article
- Auteur: Auteur anonyme
- Paramètres: Droit