BANhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/BAN

1 Janvier 1752 patentes, et entr'autres par un acte du 29 Avril 1636, entre Louis XIII. et le clergé de France, moyennant certaines subventions que le clergé a promis de payer au roi dans les besoins de l'état. Les rois de France ont aussi exempté de ce service les...

• Type: Article
• Auteur: Guillaume Le Blond (Q)
• Paramètres: Jurisprudence

CHAMPhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHAMP

1 Janvier 1752 qu'à des prières pour la santé du prince et pour la prospérité du royaume, et c'est de-là que l'on tire l'origine des subventions que le clergé paye au roi. Sous la seconde race on tint ces assemblées deux fois l'an, savoir au commencement de chaque...

• Type: Article
• Auteur: Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
• Paramètres: Non classifié