adj. (Jurisprudence) se dit de celui qui a la propriété du fonds, on l'appelle seigneur très-foncier, parce que le droit de pleine propriété est regardé comme une espèce de seigneurie, utîle en ce qu'il donne le droit de disposer de la chose, d'en jouir, et même d'en user et abuser selon que la raison et la loi le permettent. Voyez DOMAINE, HERITAGE, PROPRIETE, SEIGNEUR, SEIGNEURIE. (A)
TRÈS-FONCIER
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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