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28 juin 2001 dont nous avons fait la seconde partie de la Science de l'homme, est ou générale ou particulière. Celle-ci se distribue en Jurisprudence naturelle, Économique et Politique. La Jurisprudence naturelle est la science des devoirs de l'homme seul ;...

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AVERTISSEMENT DES EDITEURS (Tome III) https://encyclo.eu/index.php/discours-preliminaire/avertissement-des-editeurs-tome-iii

1 janvier 1753 pas ici une mention particulière. Grâce aux soins de M. Boucher d’Argis, très-connu par ses excellents ouvrages, la Jurisprudence, cette science malheureusement si nécessaire, et en même temps si étendue, va désormais paraitre dans l'Encyclopédie avec...

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CHEFhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHEF

1 janvier 1752 on dit le chef d'une troupe ; le chef d'une pièce d'étoffe, etc. Voyez ci-après les principales de ces acceptions. CHEF, (Jurisprudence) Ce terme a dans cette matière plusieurs significations différentes, selon les autres termes auxquels il se trouve...

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CIREhttps://encyclo.eu/index.php/histoire-naturelle/CIRE

1 janvier 1752 que l'on scelle de cire jaune, rouge, verte, dont la consommation à cet égard est très-considérable. Voyez CIRE, Jurisprud. CHAUFFE-CIRE, etc. La cire a autrefois aussi servi dans la Peinture, en lui donnant telle couleur que l'on voulait, et on en...

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COMTEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/COMTE

1 janvier 1752 comtes pour le service de terre, pour le service de mer, pour les affaires civiles, pour celles de la religion, pour la jurisprudence, etc. Nous allons exposer en peu de mots les titres et les fonctions des principaux officiers qui ont porté le nom de...

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CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC

1 janvier 1752 (Jurisprudence) on comprend sous ce nom tous ceux qui par état sont consacrés au service divin, depuis le simple tonsuré jusqu'aux prélats du premier ordre. Ce terme vient du grec , qui signifie sort, partage, héritage. Dans l'ancien Testament, la tribu...

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CHOSEhttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/CHOSE

1 janvier 1752 ; ainsi il y a le mot et la chose ; il s'oppose encore à simulacre ou apparence. Cadit persona, manet res. CHOSES, (LES) Jurisprudence sont un des trois objets du droit, suivant ce qui est dit dans les instituts de Justinien, liv. I. tit. IIe paragr....

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CHIENhttps://encyclo.eu/index.php/histoire-naturelle/zoologie/CHIEN

1 janvier 1752 d'un chien qui parlait ; et l'histoire de ces animaux fournirait des anecdotes très-honorables pour l'espèce. CHIENS, (Jurisprudence) Ceux qui ont des chiens dangereux doivent les tenir à l'attache. L. 51. enim ff. de aedilit. edict. L. 1. ff. si...

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AGEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/mythologie/age

28 juin 1751 Jesus-Christ, 200 ; de Jesus-Christ à Constantin, 312 ; et au rétablissement de l'empire d'Occident, 808. AGE, en terme de Jurisprudence, se dit de certains périodes de la vie auxquels un citoyen devient habîle à tels ou tels actes, à posséder telles ou...

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CITÉhttps://encyclo.eu/index.php/morale/politique/CITÉ

1 janvier 1752 sens ; on dit en toute autre occasion, ou ville, ou fauxbourg, ou bourg, ou village. Voyez ces articles. CITE, (Droit de) Jurisprudence est la qualité de citoyen ou bourgeois d'une ville, et le droit de participer aux privilèges qui sont communs à tous...

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COPIEhttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/COPIE

1 janvier 1752 un tableau. Voyez COPIE (Peinture) Elle doit rendre les fautes de l'écriture et du sens, si c'est d'un écrit. COPIE, (Jurisprudence) est la transcription d'un acte. Le terme de copie est quelquefois opposé à celui d'original ; par exemple, on dit...

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COEXhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/COEX

1 janvier 1752 m. (Jurisprudence) on appelle ainsi aux environs de la Rochelle un tuyau de bois que l'on met sous une chaussée, pour conduire l'eau des marais salans. (A)

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COHUEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/COHUE

1 janvier 1752 f. (Jurisprudence) en quelques lieux signifiait anciennement assemblée, halle, ou marché. Ce mot parait venir du latin cohaerere. Dans les ordonnances de l'échiquier de Normandie, de l'an 1383, cohue signifie l'assemblée des officiers de justice qui se...

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COLONhttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/COLON

1 janvier 1752 de planteurs, pour les distinguer des avanturiers. Voyez AVANTURIERS et PLANTEURS ; voyez COLONIE. Dict. de Comm. COLON, (Jurisprudence) du latin colonus, se dit en quelques provinces pour fermier d'un bien de campagne. Colon partiaire, est celui qui au...

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COMTÉhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/COMTÉ

1 janvier 1752 quelquefois féminin ; on dit la comté de Bourgogne, la Franche- comté, etc. Tout cela dépend de l'usage. COMTES-PAIRIES, (Jurisprudence) Les comtés-pairies sont des grands fiefs de la couronne, de grandes dignités de même nature que les duchés-pairies,...

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CONÇUhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CONÇU

1 janvier 1752 (Jurisprudence) c'est une maxime en Droit, que ceux qui sont conçus sont censés nés, lorsqu'il s'agit de leur intérêt ; il suffit donc qu'un enfant soit conçu au temps que la succession ou substitution est ouverte, pour qu'il soit habîle à la...

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CONGÉhttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/CONGÉ

1 janvier 1752 soit en argent, soit en fonds de terre, pour empêcher les murmures et les séditions. Mém. de l'acad. tome IV. (G) CONGE, (Jurisprudence) signifie quelquefois décharge, renvoi ; quelquefois il signifie permission ; quelquefois aussi il signifie une...

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CONSEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CONSE

1 janvier 1752 CONSULS, s. m. pl. (Jurisprudence) comme par abréviation et contraction de consules : c'est le nom que l'on donne en Provence aux échevins. (A)

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CLÉhttps://encyclo.eu/index.php/arts-metiers/serrurerie/CLÉ

1 janvier 1752 sous les jumelles et dans la mortaise pratiquée à la queue des poupées, qu'il tient fermes et solides. Voyez TOUR. CLES, (Jurisprudence) mettre ou jeter les clés sur la fosse du défunt, était une formalité extérieure qui se pratiquait anciennement par...

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BLAMEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BLAME

1 janvier 1752 Il se prononce en ces termes. N. (le juge nomme le coupable par son nom) la cour te blâme, et te rend infâme. BLAME, en Jurisprudence féodale, est l'improbation que fait le seigneur de l'aveu et dénombrement que son nouveau vassal lui a fourni. Ce blâme...

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ACHAThttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/ACHAT

28 juin 1751 dont les marchands se servent pour écrire journellement toutes les marchandises qu'ils achetent. Voyez LIVRES. (G) ACHAT, (Jurisprudence) est l'acquisition d'un effet ou mobilier ou immobilier, moyennant une somme à laquelle il a été estimé entre les...

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ACTEShttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/ACTES

28 juin 1751 dans la disposition de se porter héritier d'un défunt. Acte de notoriété. Voyez NOTORIETE. Acte du Parlement, en terme de Jurisprudence Anglaise, est synonyme à Ordonnance. Cependant les Jurisconsultes du pays mettent quelque différence entre ces deux...

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ADVEUhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence-feodale/ADVEU

28 juin 1751 et DÉNOMBREMENT, s. m. terme de Jurisprudence féodale, est un acte que le nouveau vassal est obligé de donner à son Seigneur dans les quarante jours après avoir fait la foi et hommage ; portant qu’il reconnait tenir de lui tels et tels héritages, dont...

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AGÉhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/AGÉ

28 juin 1751 en terme de Jurisprudence, est celui qui a l'âge compétent et requis par les lais, pour exercer certains actes civils, ou posséder certains emplois ou dignités. Voyez AGE. (H)

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AGENThttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/AGENT

28 juin 1751 quelque effet par son mouvement actuel, ou par sa tendance au mouvement. Voyez PUISSANCE et ACTION. AGENT et PATIENT, (Jurisprudence) se dit dans le Droit coutumier d'Angleterre, de celui ou de celle qui se fait ou qui se donne quelque chose à soi-même...

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AIDEhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/AIDE

28 juin 1751 filles, ou en certains jours solennels, comme le jour de leur naissance. Voyez PATRON et CLIENT. (G) AIDE, en terme de Jurisprudence féodale, sont des secours auxquels les vassaux, soit gentilshommes ou roturiers, sont tenus envers leur seigneur dans...

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ALFEThttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/ALFET

28 juin 1751 m. (Jurisprudence) ancien mot anglais, qui signifiait la chaudière qui contenait l'eau bouillante dans laquelle l'accusé devait enfoncer son bras jusqu'au coude par forme d'épreuve ou de purgation. Voyez EPREUVE et PURGATION. (H)

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ALIBIhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/ALIBI

28 juin 1751 m. (Jurisprudence) terme purement latin, dont on a fait un nom français, qui s'emploie en style de procédure criminelle, pour signifier l'absence de l'accusé par rapport au lieu où on l'accuse d'avoir commis le crime ou le délit : ainsi alléguer ou...

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ALLEUhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/ALLEU

28 juin 1751 s. m. Jurisprudence fief possédé librement par quelqu'un sans dépendance d'aucun seigneur. Voyez ALLODIAL. Le mot alleu a été formé des mots alodis, alodus, alodium, aleudum, usités dans les anciennes lois et dans les anciens titres, qui tous signifient...

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ARRÊThttps://encyclo.eu/index.php/morale/terme-de-palais/ARRÊT

28 juin 1751 et dans leurs habits de cérémonie, prononçaient sur des questions de droit dépouillées de circonstances, pour fixer la jurisprudence sur ces questions. Les arrêts de règlements sont ceux qui établissent des règles et des maximes en matière de procédure...

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AVAGEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/AVAGE

28 juin 1751 m. (Jurisprudence) c'est le nom qu'on donne au droit que les exécuteurs lèvent ou en argent ou en nature, sur plusieurs marchandises. Ils n'ont pas ce droit par-tout, ni tous les jours ; mais seulement dans quelques provinces, et certains jours de marché.

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BANhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/BAN

1 janvier 1752 m. terme de Jurisprudence, est une proclamation solennelle de quelque chose que ce sait. L'origine du mot est incertaine. Quelques-uns le tirent du Breton, ban, clameur, bruit : d'autres du Saxon, pan, une chose étendue : d'où ban, et bande, employée...

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BASSEhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/BASSE

1 janvier 1752 s. f. c'est la même chose que la fausse-braie, en terme de Fortification. Voyez FAUSSE-BRAIE. (Q) BASSE-JUSTICE, (Jurisprudence) Voyez JUSTICE, NCIEREIERE. V. aussi ci-dessus BAS-JUSTICIER. (H) BASSE-TAILLE, s. m. acteur de l'opéra ou d'un concert qui...

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BIENShttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/BIENS

1 janvier 1752 termes de Jurisprudence, et surtout dans le Droit civil, sont toutes sortes d'effets, richesses, terres, possessions, etc. Voyez EFFET. 1°. Il y a deux sortes de biens ; les meubles, et les immeubles. Voyez MEUBLE et IMMEUBLE. Les droits incorporels qui...

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CODEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CODE

1 janvier 1752 m. (Jurisprudence) signifie en général recueil de droit ; mais on donne ce nom à plusieurs sortes de recueils fort différents les uns des autres. Les premiers auxquels on a donné ce nom sont des compilations des lois romaines, telles que les codes...

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BULLEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/BULLE

1 janvier 1752 rebelle et criminel de lese-majesté. Mézer. hist. de France, sous le règne d'Henri III. (G) BULLE D'OR, (Histoire et Jurisprudence) on donne en Allemagne ce nom par excellence à une pragmatique-sanction ou constitution de l'empereur Charles IV....

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CADUChttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CADUC

1 janvier 1752 arrive la nuit, qu'ils sont seuls, ou qu'ils tombent d'un lieu élevé. Voyez ÉPILEPSIE. (N) CADUC, dans les matières de Jurisprudence, se dit de ce qui étant valide dans l'origine, est cependant devenu nul dans la suite à cause de quelqu'évenement...

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CENShttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne-moderne/CENS

1 janvier 1752 française ; et que ce qu'on appelait cens, était un droit particulier levé sur les serfs par les maîtres. (O) CENS, (Jurisprudence) est une rente foncière dû. en argent ou en grain, ou en autre chose, par un héritage, tenu en roture, au seigneur du fief...

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CENSEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CENSE

1 janvier 1752 f. (Jurisprudence) est une petite métairie qu'on donne à ferme, et quelquefois à rente ; ce qui s'appelle accenser une métairie. (H)

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CHAMPhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHAMP

1 janvier 1752 vraie que dans la supposition que quand cette roue est considérée, on a placé la montre horizontalement. CHAMP BESIALE, (Jurisprudence) dans la coutume d'Acqs, est une terre ou lande sans maisons ni bâtiments, commune entre plusieurs co-propriétaires...

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CHAPhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CHAP

1 janvier 1752 m. (Jurisprudence) est un droit qui s'impose en la ville de Mande en Gevaudan au cadastre ou terrier, sur toutes sortes de personnes, même nobles, outre l'imposition que ces personnes doivent pour leurs biens ruraux. Voyez Galland, franc alleu de...

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CHEVEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CHEVE

1 janvier 1752 AIDE-CHEVEL ; (Jurisprudence) voyez AIDE-CHEVEL.

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CHEZÉhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CHEZÉ

1 janvier 1752 (Jurisprudence) dans quelques coutumes signifie une certaine étendue de terre en fief, comme de deux ou trois arpens, qui est autour du château ou maison noble, et appartient à l'ainé ; c'est ce que l'on appelle ailleurs le vol du chapon. Il en est fait...

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CITERhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CITER

1 janvier 1752 (Jurisprudence) c'est assigner quelqu'un devant un juge d'église. Voyez ci-devant CITATION. (A).

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CIVILhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CIVIL

1 janvier 1752 (Jurisprudence) ce terme a différentes significations : il est ordinairement joint à quelque autre. Par exemple, on dit société civile. Voyez au mot SOCIETE. On a d'abord appelé droit civil, le droit particulier de chaque nation ou ville, quasi jus...

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CLAINhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLAIN

1 janvier 1752 m. (Jurisprudence) que l'on dit aussi clame ou clameur, a différentes significations. Quelquefois clain est pris pour ajournement ou demande, comme dans la coutume d'Anjou, art. 69. 70. Maine, art. 80. Bourbonnais, art. 159. Clain, en d'autres endroits,...

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CLAMhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLAM

1 janvier 1752 (Jurisprudence) dans la coutume de Béarn, tit. VIIe art. 2. signifie ban ou publication, défense. (A) CLAM, s. m. (Commerce) le plus petit des poids qui soit en usage dans le royaume de Siam ; c'est la soixante-quatrième partie du tael. Voyez TAEL ;...

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CLAMEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLAME

1 janvier 1752 (Jurisprudence) anciennement signifiait amende. En certains lieux on levait une amende ainsi appelée sur les débiteurs qui étaient en demeure de payer. Voyez le conseil de Pierre de Fontaines, ch. xxj. p. 120. art. 11 et 15. Il y a aussi le droit et...

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DISCOURS PRÉLIMINAIREhttps://encyclo.eu/index.php/discours-preliminaire/discours-preliminaire

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