S. m. (Commerce) livre dont les Marchands, négociants et banquiers se servent pour écrire leurs dettes actives et passives.
Ce livre est du nombre de ceux qu'on appelle livres d'aides ou livres auxiliaires ; et il se tient en débit et en crédit, ainsi que le grand livre. On lui donne divers autres noms, comme livre des échéances, livre des mois ou des payements, carnet. Voyez CARNET, LIVRE DES ÉCHEANCES, etc.
Autrefois les marchands, négociants et banquiers de Lyon, portaient sur la place du change un petit livret qu'ils appelaient bilan des acceptations, sur lequel ils écrivaient toutes les lettres de change qui étaient tirées sur eux à mesure qu'elles leur étaient présentées.
On appelle dans la même ville l'entrée ou l'ouverture du bilan, le sixième jour du mois des payements, jusqu'au dernier jour duquel mois inclusivement on fait le virement des parties ; chaque négociant écrivant de son côté sur son bilan les parties qui ont été virées. Le bilan que les négociants portent sur la place du change pour ce virement, s'appelle aussi carnet. Voyez CARNET et VIREMENT.
Si un marchand ou négociant qui a coutume de porter son bilan sur la place, ne s'y trouvait pas au temps des payements ordinaires, et sans cause légitime, il serait réputé avoir fait faillite : et lorsqu'en cas de faillite il veut s'accommoder avec ses créanciers, il doit leur présenter son bilan, c'est-à-dire un état au vrai de ses affaires.
Bilan se dit encore de la solde du grand livre ou d'un compte particulier, ou de la clôture d'un inventaire, mais improprement ; on se sert mieux du terme de balance. Voyez BALANCE. (G)
NEUFME
S. m. (Jurisprudence) dans la basse latinité nonagium nona, est un droit singulier que les curés perçoivent dans certains pays sur les biens de leurs paraissiens décédés, pour leur donner la sépulture ecclésiastique ; c'est pourquoi ce droit est aussi appelé mortuage.Ce droit tire son origine de ce qu'anciennement on regardait comme un crime de ne pas donner par testament au-moins la neuvième partie de son bien à l'Eglise. Voyez le Glossaire de Ducange, au mot nonagium.
C'est principalement en Bretagne que ce droit est connu : M. Hevin prétend que ce droit fut établi pour procurer aux recteurs des paroisses un dédommagement de la perte de leurs dixmes usurpées par la noblesse, ou de leur procurer leur subsistance nécessaire : de sorte que ce motif cessant, soit par la restitution des dixmes, soit par la jouissance de la portion congrue, le droit de neufme, suivant cet auteur, a dû s'éteindre.
