RECOMPTER

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Commerce & Grammaire
v. act. (Grammaire et Commerce) c'est compter de nouveau, pour voir si on ne s'est point trompé en comptant la première fais. Recompter son or ou son argent. Recompter un mémoire. Dictionnaire de comm.

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DÉROGATOIRE

adj. (Jurisprudence) est ce qui déroge à quelque droit ou acte précédent.

On appelle clause dérogatoire celle qui contient une dérogation.


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