DÉLIBERATION

S. f. (Jurisprudence) est le conseil que l'on tient sur quelqu'affaire. Les ordonnances, édits et déclarations des princes souverains portent ordinairement, qu'ils ont été donnés après avoir eu sur ce grande et mûre délibération.

Les ordonnances se délibéraient autrefois en parlement : à ces délibérations ont succédé les enregistrements.

On dit qu'une compagnie délibere, quand elle est aux opinions sur quelqu'affaire.

Délibération signifie aussi la résolution qui est prise dans une assemblée, telle qu'un chapitre, une compagnie de justice, un corps de ville, une communauté d'habitants, ou de marchands et artisans, et autres communautés et compagnies.


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sub. m. (Commerce et Monnaie) monnaie battue sous Philippe-le-Bel. Il y en avait de deux sortes, le parisis et le tournois ; celui-ci pesait vingt-un grains, avait trois deniers dix-huit grains de loi, et valait un denier tournois ; l'autre était de vingt grains, et de trois deniers douze grains de loi, et valait un denier parisis. Voyez le dictionn. de Trév. et Ducange, au mot moneta.



CORNU, adj. (Maréchalerie) un cheval cornu est celui dont les os des hanches s'élèvent aussi haut que le haut de la croupe. Voyez HANCHE et CROUPE. (V)