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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Droit naturel, moral, divin, & humain

S. f. (Droit naturel, moral, divin et humain) La loi en général est la raison humaine, entant qu'elle gouverne tous les peuples de la terre ; et les lois politiques et civiles de chaque nation ne doivent être que les divers cas particuliers où s'applique cette raison humaine.

On peut définir la loi une règle prescrite par le souverain à ses sujets, soit pour leur imposer l'obligation de faire ; ou de ne pas faire certaines choses, sous la menace de quelque peine, soit pour leur laisser la liberté d'agir, ou de ne pas agir en d'autres choses comme ils le trouveront à propos, et leur assurer une pleine jouissance de leur droit à cet égard.

Création : 1 Décembre 1765

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