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Encyclopédie de Diderot
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TRAITANT

Détails
Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Finance
(Finance) on appelle traitants des gens d'affaires qui se chargent du recouvrement des impôts, qui traitent avec le souverain de toutes sortes de taxes, revenus, projets de finances, etc. moyennant des avances en deniers qu'ils fournissent sur le champ. Ils reçoivent dix à quinze pour cent de leurs avances, et ensuite gagnent un quart, un tiers sur leurs traités. Ces hommes avides et en petit nombre ne sont distingués du peuple que par leurs richesses. C'est chez eux que la France vit pour la première fois en argent ces sortes d'ustensiles domestiques, que les princes du sang royal n'avaient qu'en fer, en cuivre et en étain ; spectacle insultant à la nation. Les richesses qu'ils possèdent, dit l'édit de 1716, sont les dépouilles de nos provinces, la subsistance de nos peuples et le patrimoine de l'état.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1342

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POTELEUR

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Finance
S. m. (Grammaire, Finance) nom que les commis des aides donnent aux bourgeois qui vendent leur vin à pot et à pinte, sans cabaret ni taverne.

Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1542

TONTINE

Détails
Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Finance
S. f. (Finance) espèce de rente viagère qui prit son nom d'un italien nommé Tonti, qui l'imagina. Ce fut en 1653, que fut établie la première tontine en France. Le privilège qu'ont les acquéreurs d'hériter de la portion de ceux qui décedent, était très-propre à engager les particuliers à y employer quelques sommes, et à procurer très-promtement au gouvernement les fonds dont il avait besoin. C'est en effet ce qu'on vit arriver : la tontine dont nous parlons, fut d'un million 25 mille livres de rente, et couta cher à Louis XIV.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1725

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SUR-TAUX

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Finance
S. m. (Grammaire et Finance) taux suspect, et qui excède les moyens de celui qu'on taxe, ou la proportion de ses moyens aux moyens des autres.

Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1127

SUBVENTION

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Finance
S. f. (Finance) tout impôt surajouté, pour fournir à de nouveaux besoins de l'état.

Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1133
  1. SURACHAT
  2. SOUS FERMIER
  3. SOUS-TRAITANT

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PÉCULE

S. m. (Jurisprudence) c'est ce qu'un fils de famille, un esclave ou un religieux amasse par son industrie, ou acquiert de quelqu'autre manière, et dont on lui laisse l'administration.

L'invention de pécule vient des Romains. Le pécule, peculium, a été ainsi appelé, quasi pusilla pecunia, seu patrimonium pusillum, ou plutôt quasi res peculiaris, chose propre au fils de famille ou autre qui a ce pécule.

Il n'y avait originairement dans le droit qu'une sorte de pécule pour les fils de famille et pour les esclaves. Le pécule des uns et des autres était une légère portion des biens du père de famille ou du maître que celui-ci consentait qui demeurât séparé du reste de ses biens, et pour le compte du fils de famille ou de l'esclave.


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