ASSEMBLÉE

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Écrit par : Pierre Tarin (L)
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. f. (Histoire et Jurisprudence) jonction qui se fait de personnes en un même lieu et pour le même dessein. Ce mot est formé du latin adsimulare, qui est composé de ad et simul, ensemble. Les assemblées du clergé sont appelées synodes, conciles, et en Angleterre convocations, quoique l'assemblée de l'église d'Ecosse, qui se fait tous les ans, retienne le nom d'assemblée générale. Voyez CONVOCATION, SYNODE, CONCILE, etc. Les assemblées des juges, etc. sont appelées cours, etc. Voyez COUR. On appelait comitia, comices, les assemblées du peuple romain. Voyez COMITIA, COMICE, etc. L'assemblée d'un prédicateur est son auditoire ; les académies ont leurs assemblées ou leurs jours d'assemblée. Voyez ACADEMIE, etc. Les assemblées des presbytériens en Angleterre, s'appellent assez souvent, par manière de reproche, des conventicules. Voyez CONVENTICULE.


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ETATS

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
(Histoire ancienne et moderne, et Jurisprudence) sont l'assemblée des députés des différents ordres de citoyens qui composent une nation, une province, ou une ville. On appelle états généraux, l'assemblée des députés des différents ordres de toute une nation. Les états particuliers sont l'assemblée des députés des différents ordres d'une province, ou d'une ville seulement.

Ces assemblées sont nommées états, parce qu'elles représentent les différents états ou ordres de la nation ; province ou ville dont les députés sont assemblés.


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YASSA

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. f. (Histoire moderne, Jurisprudence) c'est ainsi qu'on nomme chez les Tartares, un corps de lois, dont le fameux conquérant Gengis-Kan passe pour être l'auteur. Timur-Beg ou Tamerlan les fit observer dans ses vastes états, et elles sont encore en vigueur aujourd'hui chez les tartares de Crimée, et dans plusieurs autres parties de l'Asie, où ces lois sont appelées Yassa J'enghiskani. Quelques orientaux amis du merveilleux prétendent que Genghis-Kan n'en est point l'auteur, mais qu'elles sont dues à Turk qui, suivant les traditions orientales, était fils de Japhet, et petit-fils de Noé, fondateur de la nation tartare. M. de la Croix a donné dans la vie de Genghis-Kan un extrait de ces lois, en vingt-un articles.


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PARLEMENT

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
(Histoire ancienne et moderne, et Jurisprudence) ce terme a eu différentes significations, comme on le verra dans les subdivisions qui sont à la suite de cet article, mais la plus ordinaire est que l'on entend en France par ce terme une cour souveraine, composée d'ecclésiastiques et de laïcs, établie pour administrer la justice en dernier ressort au nom du roi, en vertu de son autorité, comme s'il y était présent.

Il y a douze parlements dans le royaume, lesquels, suivant l'ordre de leur création, sont Paris, Toulouse, Grenoble, Bordeaux, Dijon, Rouen, Aix, Renne, Pau, Metz, Besançon et Douai.


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ASSESSEUR

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Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. m. (Histoire moderne et Jurisprudence) est un adjoint, dont un maire de ville ou autre magistrat en chef d'une ville ou cité, se fait assister dans le jugement des procès, pour lui servir de conseil. Il y en a en titre d'office dans plusieurs juridictions. Voyez MAIRE. Il faut que l'assesseur soit homme gradué.

Quand il n'y a qu'un juge dans une ville, où il n'y a point de maire, on l'appelle aussi en quelques endroits assesseur.


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  1. AVOCATOIRE
  2. BATARD
  3. BAILLI
  4. CHANCELIER
  5. CHRYSARGIRE

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