AFFIRMATION

S. f. au Palais, est la déclaration que fait en justice avec serment l'une des parties litigantes. Voyez SERMENT.

L'affirmation est de deux sortes : celle qui se fait en matière civile, et celle qui se fait en matière criminelle. C'est une maxime de notre Droit, que l'affirmation ne saurait être divisée ; c'est-à-dire qu'il faut faire droit sur toutes les parties de la déclaration, et non pas avoir égard à une partie et rejeter l'autre. Si par exemple une partie à qui on défère le serment en justice sur la question de savoir si elle a reçu un dépôt qu'on lui demande, répond qu'elle l'a reçu, mais qu'elle l'a restitué depuis ; on ne pourra pas, en conséquence de l'aveu qu'elle fait de l'avoir reçu, la condamner à restituer : il faudra au contraire la décharger de la demande afin de restitution, en conséquence de ce qu'elle affirme avoir restitué : mais cette maxime ne s'observe qu'en matière civile. En matière criminelle, comme l'affirmation ne suffit pas pour purger l'accusé, on se sert contre lui de ses aveux pour opérer sa conviction, sans avoir toujours égard à ce qu'il dit à sa décharge. Si, par exemple, un homme accusé de meurtre, avoue avoir menacé la personne qui depuis s'est trouvée tuée, quoiqu'il affirme que ce n'est pas lui qui l'a tuée, la présomption qui résulte de sa menace, ne laissera pas d'être regardée comme un adminicule ou commencement de preuve, nonobstant ce qu'il ajoute à sa décharge.


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BOURBONS

Détails
Écrit par : Denis Diderot (*)

Bourbon-Lancy, (Géographie) ville de France, au duché de Bourgogne, dans l'Autunais, avec un bon château. On y remarque un grand pavé de marbre appelé le grand bain, qui est un ouvrage des Romains. Long. 21d, 26'. 32". lat. 46. 37.

Bourbon-l'Archambaut, ou les Bains, (Géographie) petite ville de France, dans le Bourbonnais, à 6 lieues de Moulins, remarquable par ses bains; les eaux en sont salées, et laissent sur les bords du vase une couleur jaunâtre, avec une odeur de soufre: elles sont si chaudes au toucher, qu'on ne saurait y tenir longtemps la main; on en bait cependant sans se bruler. Long. 20d. 43'. 29". lat. 46. 35'. 22".

Bourbonne-les-Bains, (Géographie) bourg de France èn Champagne, dans le Bassigni, célèbre par ses eaux minérales. Ces eaux sont si chaudes, qu'on peut à peine y tenir le doigt pendant quelques secondes: on en peut boire cependant sans se bruler; elles ne cuisent point l'herbe, et n'en altèrent point la couleur; elles bouillent moins vite que l'eau commune chaude au même degré; elles sont fort chargées de soufre; ce qui fait qu'elles dorent les vases d'argent. Histoire de l'Académie 1724.





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