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Encyclopédie de Diderot
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JUREUR

Détails
Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Droit barbare
S. m. jurator, (Droit des Barbares) on nommait ainsi celui qui parmi les Francs, se purgeait par serment d'une accusation ou d'une demande faite contre lui.

Il faut savoir que la loi des Francs ripuaires, différente de la loi salique, se contentait pour la décision des affaires, des seules preuves négatives. Ainsi, celui contre qui on formait une demande ou une accusation, pouvait dans la plupart des cas, se justifier en jurant avec un certain nombre de témoins qu'il n'avait point fait ce qu'on lui imputait ; et par ce moyen il était absous de l'accusation.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1602

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