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Encyclopédie de Diderot
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  4. Droit canonique

AGGRAVE

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : Droit canonique
S. m. terme de Droit canonique, est la même chose qu'aggravation. Voyez suprà. (H)

Création : 28 Juin 1751
Clics : 2098

APPROBAMUS

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : Droit canonique
terme de Droit canonique : ce mot est purement latin ; mais les canonistes l'ont introduit en français, pour signifier le visa que donne l'ordinaire à un mandat ou rescrit in formâ dignum. L'ordinaire à qui la commission est adressée pour le visa, ne doit pas prendre connaissance de la validité du titre, ni différer à raison de ce de donner son approbamus. (H)

Création : 28 Juin 1751
Clics : 1927

BIGAME

Détails
Écrit par : Edme-François Mallet (G)
Catégorie : Droit canonique
adj. pris subst. (Droit canonique) qui a été marié deux fais, du grec , dont la racine est , se marier.

Selon la discipline la plus constante de l'Eglise, les bigames sont irréguliers et inhabiles à être promus aux ordres sacrés ; ils ne peuvent pas même exercer les fonctions des ordres mineurs, selon le concîle de Girone.


Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1827

Lire la suite : BIGAME

CENSURE

Détails
Écrit par : Claude Yvon (X)
Catégorie : Droit canonique
S. f. (Droit canonique) se prend ordinairement pour un jugement, par lequel on condamne quelque livre, quelque personne ; et plus particulièrement pour une réprimande faite par un supérieur ou une personne en autorité. (H)

CENSURES ECCLESIASTIQUES, sont des menaces publiques que l'Eglise fait, d'infliger les peines qu'on a encourues, pour avoir desobéi à ses ordres, ou plutôt encore ces peines ou ces punitions elles-mêmes. Le Droit canonique en reconnait de trois sortes, qui sont l'excommunication, la suspense, et l'interdit. Voyez chacun de ces mots à leur rang.


Création : 1 Janvier 1752
Clics : 4676

Lire la suite : CENSURE

COPERMUTANT

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Droit canonique
S. m. (Droit canonique) il se dit de deux ecclésiastiques qui se résignent réciproquement leurs bénéfices.

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1621
  1. CAPITULAIRES
  2. NISI

PROXENETE

S. m. (Jurisprudence) est celui qui s'entremet pour faire conclure un marché, un mariage, ou quelque autre affaire.

Chez les Romains, celui qui s'entremettait pour faire réussir un mariage, ne pouvait pas recevoir pour son salaire au-delà de la vingtième partie de la dot et de la donation à cause de noce.


Lire la suite : PROXENETE

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