SACCAGE

Détails
Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Droit de seigneurs
(Droit de seigneurs) on appelle ainsi dans quelques coutumes ce qu'on appelle en d'autres minage, c'est-à-dire le droit que les Seigneurs se sont attribués de prendre en nature, une certaine quantité de grains ou de légumes sur chaque sachée de ces marchandises qui s'exposent en vente dans leurs marchés. (D.J.)

Clics : 1910

STÉLAGE

Détails
Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Droit de seigneurs
S. m. (Droit de seigneurs) droit qui se perçait sur les grains en quelques endroits de France. C'est un droit de seigneur qu'on nomme ailleurs minage, hallage, et mesurage. Il consiste ordinairement en une écuellée de grains par chaque sac qui se vend dans une halle ou marché. Il y a des lieux où le stélage se lève aussi sur le sel, comme dans la principauté de Bouillon. (D.J.)

Clics : 1806

PLASSAGE

Détails
Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Droit de seigneurs
S. m. (Droit de seigneurs) droit que l'on paye pour pouvoir occuper une place dans un marché afin de vendre et étaler sa marchandise. Il faudrait au contraire payer celui qui vient y vendre ses denrées. (D.J.)

Clics : 2348

RÉSIDENCE

S. f. (Jurisprudence) est la demeure fixe que quelqu'un a dans un lieu.

On ne reçoit pour caution qu'une personne réséante, c'est-à-dire résidente et domiciliée dans le lieu.

Tous les officiers et employés sont naturellement obligés à résidence dans le lieu où se fait l'exercice de leur office ou emploi, du-moins lorsqu'il exige un service continuel ou assidu ; cependant cette obligation n'est pas remplie bien exactement par la plupart des officiers.

La résidence est un devoir non moins indispensable pour les bénéficiers. Dans les premiers siècles de l'Eglise, tous les clercs demeuraient attachés à leur titre : ils ne pouvaient le quitter, et encore moins passer d'un diocèse à un autre sans la permission de leur évêque, sous peine d'excommunication contre eux et même contre l'évêque qui les recevait.


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