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Encyclopédie de Diderot
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  4. Coutume

CAPTURE

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : Coutume
S. f. terme de pratique, est l'appréhension au corps d'un débiteur ou criminel par des archers ou sergens, à l'effet d'être conduit et détenu dans les prisons. (H)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1653

BANVIN

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : Coutume
S. m. terme de Coutume ; c'est une sorte de droit de banalité qui donne pouvoir au seigneur de vendre le vin de son cru avant qu'aucun de ses vassaux commence à débiter le sien, pourvu qu'il le vende en sa maison seigneuriale, et non ailleurs. (H)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1604

BAILLEUR

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : Coutume
S. m. terme de Pratique, est celui des deux parties contractantes dans un bail, qui loue ou afferme sa propre chose. Il est opposé à preneur, Voyez PRENEUR. (H)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 2011

BARROYER

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : Coutume
v. n. vieux terme de Pratique, qui signifie à la lettre faire des procédures à la barre de la cour, et en général instruire un procès. Il ne se dit plus à présent que par dérision. (H)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1348

BANQUET

Détails
Écrit par : Marc-Antoine Eidous (V)
Catégorie : Coutume
S. m. (Coutume) s'est dit autrefois du repas qu'un vassal était obligé de fournir à son seigneur une ou deux fois l'année. (H)


Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1827

Lire la suite : BANQUET

  1. BORDIER
  2. BOURDELAGE
  3. BOUCHETURE
  4. BARROYEMENT
  5. CERTIFICATEUR

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