ECHUT

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Coutume
ou ECHOITE (LOYALE), est un terme usité dans les renonciations à toutes successions directes et collatérales que l'on fait faire aux filles dans certaines coutumes ; en les mariant et dotant, elles renoncent à tous droits fors la loyale échute.

Les auteurs sont partagés sur l'effet que doit produire cette réserve.

Les uns disent que la fille qui a ainsi renoncé, ne peut rien prétendre, sous quelque prétexte que ce sait, non pas même à titre de légitime ou de supplément d'icelle, dans les successions de ses père et mère, qui auraient fait un testament et disposé de leurs biens entre leurs autres enfants : mais que si les père et mère sont décédés ab intestat, la fille vient à leur succession avec ses frères et sœurs, parce qu'autrement la réserve de la loyale échute serait inutile, puisque la fille qui a renoncé succede à défaut d'enfants. Despeisses, tom. II. traité des success. part. II. n. 71. rapporte un arrêt de la chambre de l'édit à Castres, du 23 Octobre 1608, qui l'a ainsi jugé ; et les arrêts du parlement de Grenoble y sont conformes, suivant le témoignage de Rabot et de Bonneton en leurs notes sur la quest. 192, de Guy-Pape et de M. Expilly en ses arrêts, ch. XIVe n. 13. Chorier en sa jurisprud. liv. III. sect. VIe art. Ve Henrys en ses arrêts, tom. II. p. 319. édition de 1708.


Clics : 1492

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FILLETTES

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Écrit par : Edme-François Mallet (G)
Catégorie : Coutume
S. f. (Coutume des fillettes) Jurisp. Voyez au mot COUTUMES l'article Coutume des fillettes.


Clics : 1298

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SUSANNÉ

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Coutume
terme de Pratique, synonyme à suranné, et moins en usage. Voyez SURANNE.

Clics : 1455

IMBLOCATION

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Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Coutume
subst. m. (Histoire des Coutumes) terme consacré chez les écrivains du moyen âge, pour désigner la manière d'enterrer les corps morts des personnes excommuniées ; cette manière se pratiquait en élevant un monceau de terre ou de pierres sur leurs cadavres, dans les champs, ou près des grands chemins, parce qu'il était défendu de les ensevelir, et à plus forte raison de les mettre en terre sainte. Imblocation est formé de bloc, amas de pierres. Voyez Ducange, Glossaire latin, au mot imblocatus. (D.J.)

Clics : 1491

RÉACAPTE

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Coutume
S. f. terme de Coutume, nom d'un droit seigneurial. Les acaptes en Languedoc et en Guyenne, sont de certains droits dû. au seigneur foncier et direct, par le changement de l'emphytéote, soit que le changement soit arrivé par mort, mariage, vente, etc. Et les réacaptes ou arrières acaptes, sont des droits dû. par les emphytéotes à la mutation des seigneurs, soit par mort, mariage, ou autrement.

Clics : 1640
  1. QUESTAUX
  2. QUÉVAGE
  3. RETRAIT
  4. TOURNE
  5. MITOYERIE

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