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Écrit par : Edme-François Mallet (G)

Catégorie : Coutume

ou ADHIRER. Voyez ADIRE.

Lorsqu'une lettre de change payable à un particulier, et non au porteur, ou ordre, est adirée, le payement en peut être poursuivi et fait en vertu d'une seconde lettre, sans donner caution, en faisant mention que c'est une seconde lettre, et que la première ou autre précédente demeurera nulle.

Création : 28 Juin 1751

Clics : 2881

Lire la suite : ADIRE

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Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie : Coutume

S. m. terme de Coutume, est un droit qui se paye ou au seigneur ou aux officiers de police, pour avoir permission d'ouvrir boutique. On appelle aussi auban cette permission même. (H)

Création : 28 Juin 1751

Clics : 2425

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Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie : Coutume

S. m. terme de coutumes ; il se dit des blés sciés encore gissants sur le champ. (H)

Création : 28 Juin 1751

Clics : 2015

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Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie : Coutume

S. f. terme de Coutumes, est un héritage ou ferme qu'on tient d'un seigneur, moyennant un cens ou autre pareille redevance annuelle à perpétuité ou à longues années, comme en vertu d'un bail emphitéotique ou d'un bail à rente. (H)

Création : 28 Juin 1751

Clics : 2046