CHOPINE

S. f. (Commerce) petite mesure de liqueurs qui contient la moitié d'une pinte. Voyez MESURE et PINTE. La chopine de Paris est presque égale à la pinte d'Angleterre. Une chopine d'eau commune pese une livre de Paris.

La chopine de Paris se divise en deux demi-septiers, ce qui fait qu'on l'appelle quelquefois septier.


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RECELEUR

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) est celui qui retire chez lui une chose qu'il sait avoir été volée.

On dit communément que s'il n'y avait point de receleurs il n'y aurait point de voleurs, parce que les receleurs les entretiennent dans l'habitude de voler.

Les receleurs sont ordinairement punis de la même peine que les voleurs, si ce n'est lorsqu'il s'agit de vol avec effraction, ou sur les grands chemins, et autres semblables, pour lesquels les voleurs sont condamnés à la roue, au lieu que les receleurs sont seulement condamnés à la potence, et quelquefois même à une simple peine corporelle, lorsque les receleurs sont des proches parents du voleur, comme père, mère, frères et sœurs.


Clics : 1245

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RELIQUATAIRE

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est celui qui se trouve redevable d'un reliquat de compte. Voyez ci-devant RELIQUAT.

Clics : 1273

RACHETER

Détails
Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Jurisprudence
v. act. (Jurisprudence) signifie quelquefois reprendre, comme racheter un fief, ou payer le droit de rachat ou relief ; on dit aussi racheter une rente, une pension, c'est-à-dire la rembourser. Voyez REMBOURSEMENT.


Clics : 1235

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INHABILE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de celui qui est incapable de faire ou de recevoir quelque chose.

Un impuissant, par exemple, est inhabîle à la génération, et conséquemment au mariage.


Clics : 1168

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PRESCRIPTION

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est un moyen d'acquérir le domaine des choses en les possédant comme propriétaire pendant le temps que la loi requiert à cet effet. C'est aussi un moyen de s'affranchir des droits incorporels, des actions et des obligations, lorsque celui à qui ces droits et actions appartiennent, néglige pendant un certain temps de s'en servir, et de les exercer.

On entend quelquefois par le terme de prescription, le droit résultant de la possession nécessaire pour prescrire ; comme quand on dit que l'on a acquis la prescription, ce qui signifie que par le moyen de la prescription on est devenu propriétaire d'une chose, ou que l'on est libéré de quelque charge ou action.


Clics : 2000

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  1. MAGNA CHARTA
  2. RECHANGE
  3. RECIDIVE
  4. INTENDIT
  5. INTESTAT

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