CARLI

ou CARLINO, (Commerce) monnaie du royaume de Naples et qui a aussi cours en Sicile. Le carlin fait dix grains, ou environ huit sous de notre argent.

RETENTUM

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) terme latin que l'on a conservé dans l'usage du palais pour exprimer ce qui est retenu in mente judicis, et qui n'est pas exprimé dans le dispositif d'un jugement ou prononcé en lisant le jugement. Ces sortes de retentum ne sont guère usités qu'en matière criminelle ; par exemple, lorsqu'un homme est condamné au supplice de la roue, la cour met quelquefois en retentum, que le criminel sera étranglé au premier, second, ou troisième coup.

L'usage de ces retentum est fort ancien ; on en trouve un exemple dans les registres olim, en 1310, où il est dit que le parlement condamna un particulier en l'amende de 2000 liv. au profit du roi ; mais qu'il fut arrêté in mente curiae, que le condamné n'en payerait que 1000 liv. sed intentio curiae est quod non lèventur nisi mille librae et quod rex quittet residuum.


Clics : 1232

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PUBLICANDIS

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
REGLE DE, (Jurisprudence) voyez au mot REGLE, l'article REGLE de publicandis.

Clics : 1140

HAUTS-JOURS

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) c'est ainsi qu'en quelques endroits l'on appelle les grands-jours. Voyez ci-après au mot JOURS, GRANDS-JOURS. (A)

Clics : 1440

MANBOTTE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) vieux mot dérivé de manbotta, terme de la basse latinité qui signifiait l'amende ou intérêt civil que l'on payait à la partie intéressée pour le meurtre de quelqu'un. Voyez le Glossaire de Ducange, au mot MANBOTTA. (A)

Clics : 1252

PAULETTE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est un droit que les officiers de judicature et de finance paient aux parties casuelles du roi au commencement de chaque année, afin de conserver leur charge à leur veuve et à leurs héritiers, sans quoi elle serait vacante au profit du roi en cas de mort.

Ce droit se paye aussi pour jouir de la dispense des quarante jours que les officiers devaient survivre à leur résignation, avant l'édit du 12 Septembre 1604, appelé l'édit de Paulet ou de la paulette.

La paulette fut ainsi nommée de Charles Paulet, secrétaire de la chambre du roi, qui fut l'inventeur et le premier fermier de ce droit.


Clics : 2380

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  1. QUASI-DELIT
  2. INSTITUTION
  3. SEPTAINE
  4. PUPILLARITÉ
  5. NOVICIAT

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