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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) terme usité dans le Béarn pour exprimer le droit que quelqu'un a de vendre seul son vin pendant tout le mois de Mai à l'exclusion de toutes autres personnes. Ce droit a pris sa dénomination du mois de Mai, pendant lequel se fait cette vente. Il est nommé dans les anciens titres maïade, majeneque et majesque : c'est la même chose que ce qu'on appelle ailleurs droit de banvin.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1697

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. f. pl. (Jurisprudence) arrêts du conseil d'état qui déchargent les comptables.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1190

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) est celle dont l'usufruit est séparé. Voyez PROPRIETE. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1179

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. est la science du Droit, tant public que privé, c'est-à-dire, la connaissance de tout ce qui est juste ou injuste.

On entend aussi par le terme de Jurisprudence les principes que l'on suit en matière de Droit dans chaque pays ou dans chaque tribunal ; l'habitude où l'on est de juger de telle ou telle manière une question, et une suite de jugements uniformes sur une même question qui forment un usage.

La Jurisprudence a donc proprement deux objets, l'un qui a la connaissance du Droit, l'autre qui consiste à en faire l'application.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 2060

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