- Détails
- Écrit par : Auteur anonyme
- Catégorie : Jurisprudence
REPRESENTANS, (Droit politiq. hist. moderne) Les représentants d'une nation sont des citoyens choisis, qui dans un gouvernement tempéré sont chargés par la société de parler en son nom, de stipuler ses intérêts, d'empêcher qu'on ne l'opprime, de concourir à l'administration.
Dans un état despotique, le chef de la nation est tout, la nation n'est rien ; la volonté d'un seul fait la loi, la société n'est point représentée. Telle est la forme du gouvernement en Asie, dont les habitants soumis depuis un grand nombre de siècles à un esclavage héréditaire, n'ont point imaginé de moyens pour balancer un pouvoir énorme qui sans cesse les écrase. Il n'en fut pas de même en Europe, dont les habitants plus robustes, plus laborieux, plus belliqueux que les Asiatiques, sentirent de tout temps l'utilité et la nécessité qu'une nation fût représentée par quelques citoyens qui parlassent au nom de tous les autres, et qui s'opposassent aux entreprises d'un pouvoir qui devient souvent abusif lorsqu'il ne connait aucun frein. Les citoyens choisis pour être les organes, ou les représentants de la nation, suivant les différents temps, les différentes conventions et les circonstances diverses, jouirent de prérogatives et de droits plus ou moins étendus. Telle est l'origine de ces assemblées connues sous le nom de dietes, d'états-généraux, de parlements, de senats, qui presque dans tous les pays de l'Europe participèrent à l'administration publique, approuvèrent ou rejettèrent les propositions des souverains, et furent admis à concerter avec eux les mesures nécessaires au maintien de l'état.
- Clics : 3552
- Détails
- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1195
- Détails
- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Dans quelques coutumes on appelle recousse ou for-gage, la faculté que celui dont les meubles ont été vendus par justice, a de les retirer dans un certain temps.
Les coutumes de Tours, Angers et quelques autres appellent le retrait lignager recousse simplement, et recousse par grâce, le remeré ou rachat conventionnel ; et les rentes rachetables, rentes à recousse, comme si l'on rachetait l'héritage qui était chargé de la rente.
- Clics : 1337
- Détails
- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1197
- Détails
- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1407
