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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) semble être la même chose que recélé ; cependant on en fait une différence : le recélé s'entend toujours des choses, aulieu que le recélement s'entend le plus souvent des personnes.

Recélement de la personne de l'accusé, est lorsqu'on lui donne la retraite, et qu'on le cache pour le soustraire aux poursuites de la justice. L'ordonnance de Blais, art. 193. veut que ceux qui recelent l'accusé subissent la même peine que celui-ci méritait ; mais on modere cette peine selon les circonstances.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1196

Lire la suite : RECÉLEMENT

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) signifie quelquefois le titre et la fonction du nonce du pape, ou le temps qu'un prélat a exercé cette fonction.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1170

Lire la suite : NONCIATURE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) est le moyen qui sert à rescinder un acte ou un jugement.

Quelquefois par le terme de rescindant, on entend la cause sur le point de forme comme le rescisoire est la cause sur le fonds.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1432

Lire la suite : RESCINDANT

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

adj. terme de Jurisprudence, qui ne se dit qu'en parlant d'un testament. Or un testament nuncupatif que Justinien appelle , voluntatem non scriptam, était celui par lequel le testateur nommait seulement de vive voix l'héritier qu'il voulait instituer, et les légataires à qui il faisait des largesses, et cela en présence de sept témoins convoqués pour cet effet ; si le testateur était aveugle, il fallait un huitième témoin, ou un notaire qui rédigeât par écrit la volonté du testateur.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1142

Lire la suite : NUNCUPATIF