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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Justinien s'est servi de ce terme dans la loi 1 au code de veteri jure enucleando, où il permet seulement de faire des paratitles, et non pas des commentaires sur le code et le digeste.
Quelques interpretes, tels que Matthieu Blastares, et après lui la Coste, ont cru que par ce terme de paratitles Justinien avait entendu un supplément de ce qui pouvait manquer à chaque titre, et que l'on pouvait suppléer par les autres titres du corps de droit.
- Clics : 1115
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Ce terme de relocation peut s'appliquer en plusieurs cas ; savoir,
1°. Lorsque le propriétaire d'une chose la loue de nouveau à celui auquel il l'avait déjà louée.
2°. Lorsqu'un principal locataire reloue à d'autres, c'est-à-dire sous-loue ce qu'il tient lui-même à loyer.
3°. Le sens le plus ordinaire dans lequel on prend le terme de relocation, c'est en matière de contrats pignoratifs mêlés de vente, dont la relocation ou reconduction est le principal caractère. Le débiteur vend à son créancier un héritage pour l'argent qu'il lui doit, avec faculté perpétuelle de rachat ; et cependant, pour ne point déposséder le vendeur, l'acheteur lui fait une relocation de ce même héritage moyennant tant de loyer par an, lequel loyer tient lieu au créancier des intérêts de son principal, c'est ce que l'on appelle relocation ou reconduction.
- Clics : 1321
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1327
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1939
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Les juveigneurs ou puinés succédaient anciennement aux fiefs de Bretagne avec l'ainé ; mais comme le partage des fiefs préjudiciait au seigneur dominant, le comte Geoffroi, du consentement de ses barons, fit en 1185 une assise ou ordonnance, portant qu'à l'avenir il ne serait fait aucun partage des baronies et des chevaleries ; que l'ainé aurait seul ces seigneuries, et ferait seulement une provision sortable aux puinés, et junioribus majores providèrent. Il permit cependant aux ainés, quand il y aurait d'autres terres, d'en donner quelques-unes aux puinés, au lieu d'une provision ; mais avec cette différence, que si l'ainé donnait une terre à son puiné à la charge de la tenir de lui à la foi et hommage ou comme juveigneur d'ainé, si le puiné décédait sans enfants et sans avoir disposé de la terre, elle retournerait, non pas à l'ainé qui l'avait donnée, mais au chef-seigneur qui avait la ligence ; au lieu que la terre retournait à l'ainé, quand il l'avait donnée simplement sans la charge d'hommage ou de la tenir en juveignerie. Ce qui fut corrigé par Jean I. en ordonnant que dans le premier cas l'ainé succéderait de même que dans le second.
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