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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) signifie porte. Les huissiers ont pris de là leur dénomination, parce qu'une de leurs fonctions est de garder les portes de l'auditoire.

Il y a des audiences à huis clos, c'est-à-dire, qui ne sont point publiques, et auxquelles on ne laisse entrer que les parties intéressées et leurs avocats et procureurs, afin d'éviter l'éclat que la cause pourrait faire.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1063

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) signifie quelque serment, quelquefois certain droit qui se paye pour la juridiction et connaissance des causes. On appelle bourgeois de jurée, hommes et femmes de jurée, ceux qui doivent au Roi ou à quelqu'autre seigneur haut-justicier, un droit de jurée qui est communément de six deniers pour livre des meubles, et deux deniers pour livre des immeubles, à-moins qu'il n'y ait quelque abonnement. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1194

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) en termes d'eaux et forêts signifie un jeune baliveau de l'âge du bois qu'on laisse quand on coupe le taillis, afin qu'il revienne en haute futaie.

Lais dans quelques coutumes signifie ce que la rivière donne par alluvion au seigneur haut-justicier. Cout. de Bourbonnais, art. 340.

Lais se dit aussi quelquefois au lieu de laie à cens ou bail à rente, ou emphitéotique. Voyez LAIE.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1299

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) signifie qui est tombé ; on ne se sert de ce terme qu'en parlant d'un hérétique. On dit laps et relaps pour dire qui est tombé et retombé dans les erreurs.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1060

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