RENDAGE

S. m. (Jurisprudence) signifie ce que l'on rend de quelque chose au seigneur ou maître, le profit qu'il en retire.

Par exemple, en fait de monnaie, le droit de rendage de chaque ouvrage comprend le droit de seigneuriage dû au roi, et le brassage du maître de la monnaie, qui lui est accordé par les ordonnances sur chaque marc. Voyez l'article suivant.

Rendage se prend aussi pour la ferme, profit et revenu que l'on retire d'un héritage ; ainsi dans la coutume de Liege les rentes créées par rendage sont les rentes foncières réservées lors de l'aliénation du fonds. Voyez le gloss. de M. de Laurière au mot rendage. (A)


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LEGS

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est une libéralité faite par un testateur par testament ou codicille, et qui doit être délivrée après sa mort au légataire par l'héritier ab intestat, ou par l'héritier institué, s'il y en a un, ou par le légataire universel, lorsqu'il y en a un.

L'usage de faire des legs est probablement aussi ancien que celui des testaments. Dès que les hommes eurent inventé une manière de régler leurs biens après leur mort, ils pratiquèrent aussi l'usage des legs particuliers en faveur de leurs parents, amis, ou autres personnes auxquelles ils voulaient faire quelque libéralité, sans néanmoins leur donner la totalité de leurs biens.


Clics : 2013

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LESÉ

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) c'est celui qui souffre quelque lésion. Voyez ci-après LESION. (A)

Clics : 1204

LEUDE

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) voyez ci-devant LANDE.

Clics : 1158

HARO

Détails
Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Jurisprudence
ou CLAMEUR DE HARO, (Jurisprudence) Voyez au mot CLAMEUR.


Clics : 1265

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HAVAG

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
ou HAVÉE, s. m. (Jurisprudence) qui dans la basse latinité s'appelle havagium ou havadium, signifie le droit que certaines personnes ont de prendre sur les grains et fruits que l'on expose en vente dans les marchés, autant qu'on en peut prendre avec la main.

Quelques-uns croient que ce terme vient du vieux mot havir, en tant qu'il se disait pour prendre. Mais il pourrait bien avoir été formé par corruption du verbe avoir, comme qui dirait ce que l'on a droit d'avoir, d'où l'on a fait avage, et par corruption havage.


Clics : 1357

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  1. MAIRE
  2. MANDA
  3. HOIRS
  4. HUAGE
  5. HUIS

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