Jurisprudence - Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par : Auteur anonyme; Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) était ce que l'on prenait d'autorité chez les particuliers, pour l'usage et le service du roi, de la reine, des princes, et de leurs principaux officiers.

On entendait aussi par le terme de prise, le droit d'user de cette liberté.

On faisait des prises de vivres, de chevaux et de charretes, non-seulement pour le roi, la reine, et leurs enfants, mais encore pour les connétables, maréchaux, et autres officiers du roi, pour les maîtres des garnisons, les baillis, les receveurs, les commissaires.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1710

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Détails: Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A); Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) On appelle un homme noté, en terme de palais, celui dont l'honneur et la réputation ont souffert quelque atteinte, soit par un jugement qui a prononcé contre lui quelque peine qui porte infamie de droit ou de fait, soit par quelque accusation ou reproche dont il ne s'est point lavé. Voyez INFAMIE. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1874

Détails: Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A); Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est une qualité relative à celle de neveu et nièce, et qui annonce le degré de parenté qui est entr'eux : ils sont au troisième degré selon le droit civil, et au second selon le droit canon ; ainsi l'oncle ne peut épouser sa nièce sans une dispense obtenue en cour de Rome. Sur la manière dont les oncles succedent avec les neveux, Voyez ci-devant NEVEU. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1130

Détails: Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A); Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) en matière de compte, signifie celui qui entend le compte, et auquel il est présenté par le rendant ; l'oyant compte fournit ses débats contre le compte, et le rendant fournit ses soutenements contre les débats de l'oyant. Voyez le tit. xxix. de l'ordonnance de 1667. de la reddition des comptes et voyez COMPTE et RELIQUAT. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1569

Détails: Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.); Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) est ce qui a rapport à quelque peine, comme une clause pénale, une loi pénale. Voyez CODE PENAL, et aux mots CLAUSE et LOI. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1081

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