BRANDONS

Détails
Écrit par : Denis Diderot (*)
Catégorie : terme de Palais
S. m. pl. terme de Palais, auquel on joint pour l'ordinaire celui de panonceaux ; ce sont des bouchons de paille qu'on attache en quelques provinces à la porte des héritages saisis, avec les armes du roi ou du seigneur. Voyez PANONCEAUX.

ARRET BRANDONS ; voyez ARRET. (H)

* BRANDONS, (Economie rustique) c'est le nom qu'on donne dans les campagnes à quelques épines, branches, ou bouchons de paille, par lesquels on avertit que le chaume est réservé et retenu par celui qui jouit de la terre : sans quoi il serait censé abandonné, et le premier venu en pourrait faire son profit. Dans les coutumes où les brandons ont lieu, on les met dès le 15 Septembre.


Clics : 1158

Lire la suite : BRANDONS

CAPTATEUR

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : terme de Palais
S. m. terme de palais, par où l'on entend celui qui par flatteries et par artifices tâche à surprendre des testaments ou des donations. (H)

Clics : 1424

BORNAG

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : terme de Palais
(ACTION DE), terme de Palais, est celle par laquelle ceux qui ont des héritages voisins, tenans et aboutissants les uns aux autres, agissent l'un contre l'autre pour s'obliger respectivement à les séparer, en y plaçant de nouvelles bornes, ou en rétablissant les anciennes, qui auraient été transportées ailleurs ou par cas fortuit, ou par le fait de l'une des parties.

L'action de bornage est mixte. Voyez ACTION.


Clics : 1154

Lire la suite : BORNAG

BUREAU

Détails
Écrit par : Edme-François Mallet (G)
Catégorie : terme de Palais
en termes d'Aides ou de Finances, est le lieu où se sont les recettes ou les payements.

BUREAU, en terme de Palais, est la table sur laquelle sont posées les pièces d'un procès par écrit, par le conseiller qui le rapporte. Voyez RAPPORTEUR.

Ce terme se dit aussi de l'assemblée ou séance des commissaires nommés pour l'instruction et le jugement d'une affaire. Voyez COMMISSION.


Clics : 1531

Lire la suite : BUREAU

BURSAL

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : terme de Palais
adj. terme de Palais, qui n'est en usage que conjointement avec le mot édit. Les édits bursaux sont ceux qui sous apparence de règlement, ont pour principal objet de faire rentrer de l'argent au prince, et dont en effet il consent pour l'ordinaire l'inexécution moyennant finance. (H)

Clics : 1271
  1. CASSER
  2. BARREAU
  3. BLANDICES
  4. BIENTENANT
  5. NUISANCE

Page 5 sur 6

L'Encyclopédie