AVALIES

S. f. (Commerce et Manufacture) c'est ainsi qu'on appelle les laines qu'on enlève des peaux de moutons au sortir des mains du boucher. On conçoit aisément que ces laines étant d'une qualité fort inférieure à celles de taison, on ne peut guère les employer qu'en trames.

INDIRE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) ou DROIT D'INDIRE AUX QUATRE CAS, est un privilège qui appartient à certains seigneurs, de doubler leurs rentes et le revenu de leurs terres en quatre cas différents, lesquels, suivant la coutume de Bourgogne, sont le voyage d'outremer, le cas de la nouvelle chevalerie, si le seigneur est prisonnier de guerre, et le mariage d'une fille du seigneur.

Ce terme parait venir du latin indicère, qui signifie assigner, imposer ; on disait indicère vectigalia.

M. le Prince fit lever en 1695, pour l'année suivante, le droit d'indire, dans son comté de Charolais, pour le mariage de Madame la duchesse du Maine.


Clics : 1154

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INTIMÉ

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) est celui au profit duquel a été rendue la sentence dont est appel, et qui en soutient le bien jugé contre l'appelant.

Ce mot vient du latin intimare qui signifie déclarer et dénoncer, parce qu'anciennement l'appelant ajournait le juge pour l'obliger de venir soutenir le bien jugé de la sentence, et on intimait la partie, c'est-à-dire, qu'on lui dénonçait l'appel ; aujourd'hui l'on n'ajourne plus le juge, mais seulement la partie qui a obtenu gain de cause, cependant le nom d'intimé est demeuré à cette partie.


Clics : 1134

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INTRUS

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adject. (Jurisprudence) est celui qui s'est emparé de quelque bien sans titre légitime.

Ce terme est principalement usité en matière bénéficiale, pour exprimer celui qui s'est mis en possession d'un bénéfice par voie de fait, sans institution légitime et canonique, ou sans avoir observé les formalités requises, par exemple s'il n'a pas obtenu le visa.


Clics : 1153

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OPTION

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Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) signifie quelquefois la faculté que l'on a de choisir une chose entre plusieurs. Quelquefois aussi l'on entend par le terme d'option, le choix même qui a été fait en conséquence de cette faculté : celui qui a une fois consommé son option ne peut pas varier.

Le droit d'option qui appartenait au défunt, n'étant pas consommé, est transmissible aux héritiers directs ou collatéraux. Voyez Bacquet, des droits de justice, ch. XVe n. 77. Duplessis, traité du douaire, et traité de la continuation de communauté. (A)


Clics : 1427

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OSTISE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) signifie demeure, et peut venir du latin ostium, qui veut dire l'entrée de la maison ; ou plutôt du latin hospes, dont on a fait en français hoste et hostise, et par corruption ostise. Droit d'ostise est le droit de demeurer quelque part : on entend aussi par-là le devoir annuel que le sujet paye à son seigneur pour le fouage ou tenement. Voyez Galland, traité du Franc-aleu, et Laurière en son glossaire, au mot Ostise. (A)

Clics : 1524
  1. JALAGE
  2. PALLAG
  3. PANAGE
  4. JAVEAU
  5. PÉDANÉ

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