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- Écrit par : Auteur anonyme
- Catégorie : Jurisprudence
L'institution du titre de patrice vient des Athéniens, chez lesquels au rapport de Denis d'Halicarnasse, le peuple fut séparé en deux classes, l'une qu'il appelle patricios ; l'autre , c'est-à-dire populaires, le menu peuple.
On composa la classe des patriciens de ceux qui étaient distingués par la bonté de leur race, c'est-à-dire, dont la famille n'avait aucune tache de servitude ni autre, et qui étaient les plus considérables d'entre les citoyens, soit par leur nombreuse famille ou par leurs emplois, et par leurs richesses. Thésée leur attribua la charge de connaître des choses appartenantes au fait de la religion et au service de Dieu, d'enseigner les choses saintes ; il leur accorda aussi le privilège de pouvoir être élus aux offices de la république et d'interprêter les lais.
- Clics : 1393
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- Écrit par : Auteur anonyme
- Catégorie : Jurisprudence
Comme il y a plusieurs sortes de majorités, il y a aussi plusieurs sortes de majeurs, savoir ;
Majeur d'ans, c'est-à-dire celui qui a atteint le nombre d'années auquel la majorité est parfaite.
Majeur coutumier est celui qui a atteint la majorité coutumière, ce qui n'empêche pas qu'il ne soit encore mineur de droit. Voyez l'article suivant et les notes sur Artais, p. 414.
- Clics : 1753
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1244
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Dans les justices seigneuriales le scellé est aux armes du seigneur ; mais les officiers ne peuvent pas l'apposer sur les effets du seigneur ; cela n'appartient qu'aux officiers royaux.
Le scellé se met sur les coffres, cabinets, et portes des chambres où sont les effets, par le moyen d'une bande de papier qui est attachée aux deux bouts par des sceaux ou cachets en cire rouge, de manière que cette bande de papier couvre les serrures et empêche d'ouvrir les portes et autres lieux fermés sur lesquels le scellé est apposé.
- Clics : 2130
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Ce terme de servis est usité, surtout dans les provinces régies par le droit écrit. Il est synonyme de cens ; si ce n'est que l'on veuille dire que le cens est cette modique redevance qui se paye en argent, in recognitionem dominii, et que les servis sont les autres devoirs et prestations dû. au seigneur sur le même héritage, soit en grains, volailles et autres choses.
- Clics : 2199
