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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) c'est ce qu'un fils de famille, un esclave ou un religieux amasse par son industrie, ou acquiert de quelqu'autre manière, et dont on lui laisse l'administration.

L'invention de pécule vient des Romains. Le pécule, peculium, a été ainsi appelé, quasi pusilla pecunia, seu patrimonium pusillum, ou plutôt quasi res peculiaris, chose propre au fils de famille ou autre qui a ce pécule.

Il n'y avait originairement dans le droit qu'une sorte de pécule pour les fils de famille et pour les esclaves. Le pécule des uns et des autres était une légère portion des biens du père de famille ou du maître que celui-ci consentait qui demeurât séparé du reste de ses biens, et pour le compte du fils de famille ou de l'esclave.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 2526

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) terme de palais usité seulement dans le Béarn, où il se dit de certains huissiers qui ont spécialement le droit de signifier des exploits aux gentilshommes, à la différence des bayles qui n'en peuvent signifier qu'aux rôturiers. Voyez BAYLE.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1630

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

VÊTEMENT, (Jurisprudence) ou HABILLEMENT, en droit on se sert aussi de ce mot dans un sens métaphorique : ainsi la vêture d'une terre signifie le blé dont une terre est vêtue ou couverte.

VETURE, signifie aussi la possession, ou la saisine. Voyez POSSESSION et SAISINE.

Dans ce sens-là, c'est un terme emprunté des feudistes, chez qui l'investiture signifie la formalité de mettre quelqu'un en possession d'un héritage par la verge, et vêture signifie ici la possession même. Voyez INVESTITURE.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 3222

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est un petit bâtiment en forme de tour avec une charpente à jour, dans laquelle est une espèce de carcan qui tourne sur son centre. Ce carcan est formé de deux pièces de bois posées l'une sur l'autre, entre lesquelles il y a des trous pour passer la tête et les mains de ceux que l'on met au pilori, c'est-à-dire que l'on expose ainsi pour servir de risée au peuple et pour les noter d'infamie : c'est la peine ordinaire des banqueroutiers frauduleux ; on leur fait faire amende honorable au pied du pilori ; on les promene dans les carrefours, ensuite on les expose au pilori pendant trois jours de marché pendant deux heures chaque jour, et on leur fait faire quatre tours de pilori, c'est-à-dire qu'on fait tourner le pilori quatre fois pendant qu'ils y sont attachés.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 2087

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