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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) qu'on appelle aussi location, est un contrat du droit des gens, par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent que l'un donne à l'autre une chose mobiliaire ou immobiliaire, pour en jouir pendant un certain temps, moyennant une certaine somme payable dans les termes convenus.

On entend par ce terme de louage l'action de celui qui loue, et celle de celui qui prend à titre de loyer ; dans certaines provinces, on entend aussi par-là l'acte qui contient cette convention.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1611

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) Rothorium, c'est le lieu où l'on fait rouir le chanvre ; comme le chanvre corrompt l'eau, plusieurs coutumes et ordonnances ont défendu de faire des roteurs en eau courante. Voyez la coutume de Normandie, article 29. recueil sur les statuts de Bresse, l'ordonnance de 1669. et ci-devant le mot ROISE. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1170

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. plur. (Jurisprudence) terme usité dans quelques coutumes, pour exprimer les tenans et aboutissants d'un héritage. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1324

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) qu'on appelle aussi beau-pere, est le second mari de la mère, relativement aux enfants qu'elle a de son premier mariage.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1372