Détails

Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) terme de droit coutumier peu usité, synonyme à censitaire. Colombet a donné un traité des personnes de main-morte, censites et taillables, qu'il a intitulé, Colonia Celtica lucrosa. (H)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1541

Détails

Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est l'étendue du fief d'un seigneur censier, c'est-à-dire à qui il est dû un cens ou redevance foncière par les propriétaires qui possèdent des terres dans l'étendue de son fief. C'est aussi le droit même de percevoir le cens.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 2779

Lire la suite : CENSIVE

Détails

Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) dans quelques coutumes et anciens auteurs, signifie le demandeur ; dans d'autres il signifie le saisissant, comme dans la coutume de Lille, art. 99. 101. 102. 103. et 104. en Normandie il signifie quelquefois le retrayant, anc. cout. ch. xxij. et au style du pays de Norman. et en la nouvelle cout. tit. des retraits et clam. Cout. de Solle, tit. xxxv. art. 19. de Bearn, tit. VIIe 6. et 10. tit. XVIIIe art. 2. tit. xxxj. art. 10. Valenciennes, art. 37. et 151. Seclin, locale sous Lille. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1138

Détails

Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) en général signifie demande ; il signifie aussi quelquefois saisie, exécution, contrainte. C'est ainsi qu'il est dit faire sa clameur au roi, en l'ancienne chronique de Flandres, ch. lxxxv. Il est parlé de clameur, clamor, en l'ordonnance de Philippe IV, de l'an 1304, et de la clameur du petit scel de Montpellier dans l'ordonnance de Louis XII. art. 142. et suiv.

Clameur, en Normandie, est toute demande intentée par la voie possessoire ou pétitoire, pour se plaindre en justice par action civîle du dommage que l'on prétend avoir souffert. On y distingue plusieurs sortes de clameurs ; savoir,

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1893

Lire la suite : CLAMEUR