BAIL

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Droit
S. m. terme de Droit, est une convention par laquelle on transfère à quelqu'un la jouissance ou l'usage d'un héritage, d'une maison, ou autre sorte de bien, ordinairement pour un temps déterminé, moyennant une rente payable à certains temps de l'année que le bailleur stipule à son profit, pour lui tenir lieu de la jouissance ou de l'usage dont il se dépouille. Il y a aussi des baux par lesquels on promet de faire certains ouvrages pour un certain prix. Voyez LOUAGE, LOCATION.


Clics : 11500

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BIJOUX

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Droit
en Droit, voyez BAGUES et JOYAUX.


Clics : 1673

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COMPTES

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Droit
(CHAMBRES DES +) regiarum rationum curiae, sont des cours établies principalement pour connaître et juger en dernier ressort de ce qui concerne la manutention des finances, et la conservation du domaine de la couronne.

Dans l'origine il n'y avait que la chambre des comptes de Paris, qui est présentement la première et la principale de toutes. On en parlera dans l'article suivant.

Depuis il en a été établi plusieurs autres en différents temps.

On voit qu'avant 1566 il y avait, outre la chambre des comptes de Paris, celles de Dijon, de Grenoble, d'Aix, de Nantes, de Montpellier et de Blais.


Clics : 1917

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COULPE

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Droit
S. f. en Droit, est synonyme à faute. Ainsi l'on dit pour rendre le lata culpa, culpa levis, et culpa levissima des Latins, la coulpe grave, la coulpe légère, et la coulpe très-légère.

Les Théologiens disent que dans la confession des péchés, le sacrement remet la coulpe ; mais non la satisfaction.


Clics : 1449

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BLAIRIE

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Écrit par : Denis Diderot (*)
Catégorie : Droit
(DROIT DE) c'est celui qu'ont quelques seigneurs de permettre à leurs habitants de mener paitre leurs bestiaux sur les chemins publics, les terres à grains, et les prés de leurs terres, après l'entière dépouille. On appelle encore ce droit, droit de vaine pâture.


Clics : 1369

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  1. CESSIBLE
  2. CESSION
  3. CONQUETE
  4. CEDATAIRE
  5. CAPABLE

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