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Encyclopédie de Diderot
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SYNODIE

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Droit
ou RENTES SYNODALES, terme de Droit, à-présent inusité, aussi-bien que la chose qu'il signifiait, étaient des rentes pécuniaires que chaque curé payait à l'évêque ou à l'archidiacre, dans le cours des visites qu'ils faisaient vers le temps de Pâques.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 3507

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TRANSITOIRE

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Droit
adj. en droit commun est une épithète opposée à local, voyez LOCAL. Ainsi l'on peut appeler action transitoire celle qu'on peut intenter successivement en plusieurs tribunaux.

Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1567

RÉPONDANT

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Droit
S. m. en termes de droit, est celui qui répond ou s'engage pour un autre. Voyez CAUTION et GARANT.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1730

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PRÉLIBATION

Détails
Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Droit
DROIT DE, (Histoire du Droit) C'était ce droit que les seigneurs s'arrogèrent avant et dans le temps des croisades, de coucher la première nuit avec les nouvelles mariées, leurs vassales roturières. On nommait aussi populairement ce droit le droit de cuissage en France, et de marchette en Angleterre. Des évêques, des barons s'attribuèrent ce droit en qualité de hauts-barons ; et quelques-uns se sont fait payer dans le dernier siècle par leurs sujets, la renonciation à ce droit étrange, qui eut longtemps cours dans presque toutes les provinces de France et d'Ecosse. Voyez MARCHETTE. (D.J.)

Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1669

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