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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Toute parenté vient de la naissance, et dérive de ce que les personnes descendent d'une même souche.
Mais il faut observer qu'il n'y a que ceux qui sont nés d'un mariage légitime, qui soient parents de la famille de leur père et mère ; car les bâtards n'ont point de parents, si ce n'est leurs enfants nés en légitime mariage ; et à l'exception de ceux-ci, personne ne leur succede, et ils ne succedent à personne.
- Clics : 1866
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Les pariages ont ordinairement pour objet l'exploitation de la justice, et des droits qui en dépendent, ou la perception de quelques droits seigneuriaux, comme tailles, rentes, bannalités, etc.
- Clics : 1285
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- Écrit par : Auteur anonyme
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1333
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
On appelle également parjure celui qui a fait un faux-serment, en affirmant véritable un fait qu'il savait être faux, et celui qui a manqué volontairement à son serment en n'accomplissant pas la promesse qu'il a faite sous la foi et la religion du serment.
Il serait assez difficîle de déterminer par les textes de droit, si le crime de parjure est punissable, et de quelle manière.
- Clics : 2869
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- Écrit par : Auteur anonyme
- Catégorie : Jurisprudence
Parquet de la grand'chambre, c'est l'enceinte qui est renfermée entre les sièges couverts de fleurs de lys. Il n'est permis qu'aux princes du sang de croiser le parquet, c'est-à-dire de le traverser debout pour aller prendre leur place sur les hauts sieges ; les autres juges passent par des cabinets.
- Clics : 1702
