SÉNÉCHAL

S. m. (Grammaire et Jurisprudence) seniscaleus, senescaleus, senescallus dapifer, est un officier dont les fonctions ont été différentes selon les temps.

Il parait que dans l'origine c'était le plus ancien officier d'une maison, lequel en avait le gouvernement.

Il y en avait non-seulement chez les rois et les grands, mais même chez les particuliers.

Mais on distinguait deux sortes de sénéchaux, les petits ou communs, et les grands.

Les premiers étaient ceux qui avaient l'intendance de la maison de quelque particulier.


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NAUFRAGÉ

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui a fait naufrage soit sur mer ou sur quelque fleuve ou rivière : comme un bateau ou bâtiment naufragé, des marchandises naufragées. L'article xxvij. du titre IX. du livre IV. de l'Ordonnance de la marine porte que, si les effets naufragés ont été trouvés en pleine mer ou tirés de son fond, la troisième partie en sera délivrée incessamment et sans frais, en espèces ou en deniers à ceux qui les auront sauvés. Et l'article IIIe du titre V. de l'Ordonnance des cinq grosses fermes de 1687, veut que les droits d'entrée soient payés pour cette troisième partie des effets naufragés qui sera délivrée à ceux qui les auront sauvés. Voyez BRIS, GAYVES, VARECH. (A)


Clics : 1180

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ITERATIF

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) signifie qui est réitéré. On appelle itératif commandement, celui qui est fait pour la seconde fais. Lorsque le juge renouvelle des défenses qu'il a déjà prononcées, il fait itératives inhibitions et défenses. On dit aussi d'itératives jussions, itératives remontrances. Voyez COMMANDEMENT, JUSSION, REMONTRANCES. (A)

Clics : 1073

PATENTES

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
LETTRES, s. f. pl. (Jurisprudence) Voyez au mot LETTRES, l'article LETTRES-PATENTES.


Clics : 1106

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PATERNEL

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui appartient au père, ou qui vient de son côté, comme l'autorité paternelle, la puissance paternelle, un parent paternel, le bien paternel, la succession paternelle, un propre paternel, le côté paternel, la ligne paternelle. Voyez COTE, LIGNE, PROPRE, PUISSANCE, SUCCESSION, et le mot MATERNEL. (A)

Clics : 1103

REMARIER

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
SE, (Jurisprudence) signifie contracter un nouveau mariage, ce qui s'entend quelquefois de la rehabilitation que l'on fait d'un mariage auquel il manquait quelque formalité, mais plus souvent d'un second, troisième, ou autre mariage. Voyez MARIAGE, NOCES, SECONDES NOCES. (A)

Clics : 1115
  1. TAXATEUR
  2. MI-DOUAIRE
  3. RESCRIPT
  4. RESEPAGE
  5. RESIGNABLE

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