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Encyclopédie de Diderot
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REMUNÉRATOIRE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) se dit de ce qui est donné pour récompense de services, comme une donation ou un legs rémunératoire. Ces sortes de dispositions ne sont pas considérées comme de vraies libéralités lorsque les services étaient tels que celui qui les avait rendus, pouvait en exiger le salaire. Voyez au code liv. V. tit. 3. la loi 20. et DONATION. (A)

Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1120

OBLATIONNAIRE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) dans la basse latinité, oblationarius, était un officier ecclésiastique qui recevait les offrandes et oblations des fidèles. C'était un diacre ou sous diacre qui avait cet emploi ; oblationnaire ou diacre des oblations était la même chose. Quand le pape célébrait l'oblationnaire apportait du palais les oblations, c'est-à-dire, le pain et le vin, et les donnait à l'archidiacre. Voyez l'ordo romanus, l'hist. de la translat. de S. Sébast. et Anastas. bibliot. ad VIII. synod. art. 2. (A)

Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1061

TRIBONIANISME

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) on appelle ainsi certaines interpolations de lois, que l'on prétend avoir été supposées par Tribonien, chancelier de l'empereur Justinien, ou qu'on le soupçonne d'avoir accommodées aux intérêts de ses amis. Voyez le mercure d'Octobre 1753. p. 60. (A)

Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1396

MÉTROPOLITAIN

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est l'évêque de la ville capitale d'une province ecclésiastique ; cependant quelques évêques ont eu autrefois le titre de métropolitain, quoique leur ville ne fût pas la capitale de la province. Voyez ci-devant METROPOLE.

Présentement les archevêques sont les seuls qui aient le titre et le droit de métropolitain ; ils ont en cette dernière qualité une juridiction médiate et de ressort sur les diocèses de leur province, indépendamment de la juridiction immédiate qu'ils ont comme évêques dans leur diocèse particulier.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1655

Lire la suite : MÉTROPOLITAIN

INSOLVABILITÉ

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) c'est lorsque tous les biens meubles et immeubles du débiteur ne suffisent pas pour payer ses dettes. Voyez CONTRIBUTION, DECONFITURE. (A)

Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1331
  1. PLÉNIPRÉBENDÉ
  2. TREBELLIANIQUE
  3. PERINDE-VALERE
  4. RAVESTISSEMENT
  5. NATURALISATION

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FRANCARTE

S. f. (Commerce) mesure pour les grains dont on se sert à Verdun. La francarte de froment pese 38 livres poids de marc, de méteil 34, de seigle 32, et d'avoine 25. Voyez les dict. de Comm. et de Trév. (G)

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