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Écrit par : Edme-François Mallet (G)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) signifie diminution et est opposé à enchères. On appelle adjudication au rabais celle où les offres se font non pas par enchères mais au rabais ; par exemple l'un a offert de faire ce dont il s'agit pour 20000 l. un autre offre de le faire pour 18000 l. un troisième pour 15000 l. l'adjudication se fait à celui qui offre de faire la chose à meilleur compte ; c'est ce que l'on appelle adjudication au rabais. Ces sortes d'adjudications sont usitées pour les étapes, fourrages, munitions et fournitures des troupes du roi, pour l'entreprise des travaux publics, et dans certains pays, pour l'entretien des mineurs dont on fait un bail au rabais. Voyez ADJUDICATION, BAIL, BATIMENT, ETAPE, DEVIS, MARCHE, FOURNITURES, MUNITIONS, VIVRES, TUTELE.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1335

Lire la suite : RABAIS

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est un vol qui se commet par adresse, et non à force ouverte ni avec effraction. Le larcin a quelque rapport avec ce que les Romains appelaient furtum nec manifestum, vol caché ; ils entendaient par là celui où le voleur n'avait pas été pris dans le lieu du délit, ni encore saisi de la chose volée, avant qu'il l'eut portée où il avait dessein ; mais cette définition pouvait aussi convenir à un vol fait à force ouverte, ou avec effraction, lorsque le voleur n'avait pas été pris en flagrant délit : ainsi ce que nous entendons par larcin n'est précisément la même chose que le furtum nec manifestum. Voyez VOL. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1491

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) signifie occulte, et qui n'est pas apparent : on appelle vice latent celui qui n'est pas extérieur, et ne se connait que par l'usage : par exemple, en fait de chevaux, la pousse, la morve, et la courbature sont des vices latens dont le vendeur doit la garantie pendant neuf jours.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1151

Lire la suite : LATENT

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) du latin praepositus qui signifie préposé, est le titre que les premiers juges, soit royaux ou seigneuriaux prennent dans beaucoup d'endroits.

On donne aussi ce titre au chef de certaines communautés d'artisans.

Enfin, dans certains chapitres, il y a un prevôt, qui dans quelques-uns est la première ou la seconde dignité ; dans d'autres, c'est un simple office. (A)

PREVOT DES BANDES ou DES BANDES FRANÇOISES, est un prevôt d'armée attaché au régiment des gardes-françaises, il y a aussi un prevôt des bandes suisses ; ces sortes de prevôts sont pour ce corps en particulier, ce que les prevôts de la connétablie et maréchaussée de France, sont pour le reste de l'armée. Voyez PREVOT D'ARMEE et PREVOT DES MARECHAUX. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 3117

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