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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 2307
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
CHEVER, Ve act. a deux acceptions chez les Jouailliers ; il se dit de l'action de polir une pierre concave sur une roue convexe : il se dit de l'action de pratiquer à la pierre cette concavité, pour diminuer son épaisseur et éclaircir sa couleur.
- Clics : 1544
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1278
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Clamer droit, c'est former sa demande ou rendre plainte en justice. Voyez l'ancienne cout. de Beauquesne, art. 48. Clermont, 85. Hainaut, ch. lxxvij. Mons, ch. Xe Valenciennes, art. 88. et 109.
Clamer garand, c'est agir en garantie contre quelqu'un. Cout. de Bretagne, art. 145. Norm. anc. cout. ch. xxvj. xxxiiij. et lvij. et au style du pays de Normandie.
Clamer en garieur, c'est quand l'on fait demande de quelque chose par voie possessoire ou propriétaire, ou que l'on se plaint en justice du tort qui a été fait.
- Clics : 1329
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
CLORRE, (Jurisprudence) il y a différentes règles à observer par rapport au droit ou à l'obligation dans lesquels chacun peut être de clorre son héritage.
Il est libre en général à chacun de clorre son héritage, soit de haies, fossés ou murailles, si ce n'est dans quelques coutumes qui exigent pour ce une permission du seigneur, comme celle d'Amiens, art. 197. Il faut aussi excepter les héritages enclavés dans les capitaineries royales, que l'on ne peut enclorre de murailles sans une permission particulière du Roi. Ordonn. des chasses, ch. xxjv. art. 24.
- Clics : 1283
