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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) dans les ordonnances de Metz et dans la coutume de Hainaut, ch. lxxxviij. lxxxjx. et xc. signifie sûreté. Voyez le gloss. de M. de Laurière, au mot Crand. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1465

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) a plusieurs significations différentes ; quelquefois ce terme se prend pour une lettre ou chiffre que l'on met au dos de chaque pièce mentionnée dans un inventaire ou dans une production, pour les distinguer les unes des autres, et les reconnaître et trouver plus aisément. Le mot cote en ce sens vient du latin quot ou quota, parce que la lettre ou le chiffre marque si la cote est la première ou la seconde, ou autre subséquente. On comprend ordinairement sous une même cote toutes les pièces qui ont rapport au même objet ; et alors la lettre ou chiffre ne se met sur aucune des pièces en particulier, mais sur un dossier auquel elles sont attachées ensemble. Ce dossier, qu'on appelle aussi cote, contient ordinairement un titre qui annonce la qualité des pièces attachées sous cette cote ; et si c'est d'une production, le nom des parties pour et contre, le numero du sac dont ces pièces font partie, le nom des procureurs, et enfin la cote proprement dite, qui est la lettre ou chiffre relatif aux pièces de cette liasse. Voyez ci-après COTER.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1198

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) est marquer une pièce ou une liasse d'une pièce, d'un chiffre ou d'une lettre, pour distinguer ces pièces ou liasses les unes des autres, et les reconnaître et trouver plus facilement.

On cotait autrefois les pièces par les paroles du Pater ; de sorte que la première était cotée Pater, la seconde, noster, et ainsi des autres successivement. Il y a à la chambre des comptes des registres qui sont ainsi cotés, et cela se pratique encore dans quelques provinces. En Bretagne on dit coter et millesimer, pour dire qu'en cotant les pièces on les marque de chiffres depuis un jusqu'à mille.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1226

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) d'un acte en général, est ce que l'on paye à l'officier public pour son salaire de l'acte.

COUT d'un arrêt, sentence, ou autre jugement ; sont les frais que l'on est obligé de payer pour obtenir un arrêt et pour le lever : tels que les vacations, épices et autres droits.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1284

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